CiNii Books 著者 - France. Assemblée nationale législative . Comité colonial

2

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité des colonies, sur une indemnité réclamée par le sieur Claude Pelouse-du-Fauré, négociant à Castries, île Sainte-Lucie, pour une goëlette qui lui a été enlevée en février 1791, par le commandant de la station des îles-du-Vent, & employée depuis au service de ladite station

par Léon Levavasseur, député du département de la Seine-Inférieure : imprimé par délibération du comité des colonies, du 20 août 1792, l'an 4e. de la liberté

De l'Imprimerie nationale [1792]

所蔵館1館

4

Troisième rapport, fait au nom du comité des colonies, sur les secours à accorder à Saint-Domingue, & sur l'acquittement des lettres-de-change tirées par les administrateurs de la colonie sur le trésor public

par M. Journu-Auber, président du comité

De l'Imprimerie nationale 1792

所蔵館1館

6

Rapport et projet de décret, relatifs au débarquement de 217 nègres opéré dans l'île d'Engliskey par le capitaine Colmin, & aux indemnités réclamées par ce capitaine & son armateur

présentés au nom du comité colonial, par Charles Tarbé ...

De l'Imprimerie nationale 1792

所蔵館1館

8

Rapport et projet de décret, présentés au nom du comité colonial, sur l'organisation des établissemens français aux côtes d'Afrique

par M. Jean-Adrien Queslin, député du département de la Manche

De l'Imprimerie nationale [1792]

所蔵館1館

10

Rapport sur l'isle de Cayenne & la Guiane-française, fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité colonial, par Leon Levavasseur ... : imprimé par ordre

De l'Imprimerie nationale [1792]

所蔵館1館

12

Rapport et projet de décret, au nom du comité des colonies, sur les pétitions de sept citoyens de Pondichéry, accusés de conspiration, exilés & envoyés en France par des ordres arbitraires, échappés au naufrage qui a fait périr leur vaisseau & leurs effets, réclamant leur retour dans la colonie, avec des dédommagemens

par M. Journu-Auber, député de la Gironde

De l'Imprimerie nationale 1792

所蔵館1館

14

Rapport et projet de décret sur les effets de la révolution dans les colonies françaises au-delà du cap de Bonne-Espérance ..., sur l'importance de rétablir à Pondichéri une garnison et un état militaire qui assurent la tranquillitè publique dans nos possessions de l'Inde, et sur les moyens d'établir de nouvelles cultures sans le service des esclaves : présentés a l'Assemblée nationale, le 7 janvier 1792, l'an 4 de la liberté, au nom du comité des colonies

par M. Journu-Auber, député du département de la Gironde

De l'Imprimerie nationale [1792]

所蔵館1館

16

Décrets de l'Assemblée nationale concernant les colonies, suivis d'une instruction pour les isles de Saint-Domingue, la Tortue, la Gonave & l'Isle-à-Vaches

De l'Imprimerie nationale 1791

所蔵館1館

18

Projet de décret présenté au nom du comité colonial

par M. Tarbé, ajourné à mardi matin

De l'Imprimerie nationale [1791 or 1792]

所蔵館1館

20

Opinion de M. Chabert de La Charière, député de la Guadeloupe à l'Assemblée nationale, sur le projet de décret présenté, au nom des comités de Constitution, de la marine, d'agriculture & de commerce, & des colonies,à la séance du 7 mai 1791, sur les colonies

De l'Imprimerie nationale [1791]

所蔵館1館

France. Assemblée nationale législative . Comité colonial

検索結果23件中 1-20 を表示

この著者を外部サイトでさがす

関連著者