Malus de Montarcy, Antoine-Charles

ID:DA16236414

別名: Malus de Montarcy, Antoine Charles

Malus, A. C.

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1

Rapport et projet de décret sur les contributions de 1793, présentés au nom du comité de l'ordinaire des finances, par A.C. Malus, député du département de l'yonne

De l'Imprimerie nationale [1793]

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2

Rapport et projet de décret sur le canal de Givors à Rive-de-Giers, présentés au nom des comités de l'ordinaire des finances et d'agriculture, par A.C. Malus, député du département de l'yonne

De l'Imprimerie nationale [1792]

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3

Rapport et projet de décret concernant l'île de Noirmoutier, présentés au nom du comité de l'ordinaire des finances, par A.C. Malus, député du département de l'yonne

De l'Imprimerie nationale 1792

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4

Projet de décret concernant la formation des matrices & la confection des rôles des contributions foncière & mobiliaire, ainsi que ceux des patentes pour les années 1791 et 1792, par Antoine-Charles Malus, député du département de l'yonne : lu pour la seconde fois, le 16 février 1792

De l'Imprimerie nationale [1792]

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5

Opinion de Jean Espert, député de l'Arriège, sur le projet de décret présenté au nom du Comité de l'ordinaire des finances, par A.C. Malus : premier novembre 1792, l'an premier de la République française

De l'Imprimerie nationale [1792]

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6

Opinion sur les rapport et projet de décret du comité de l'ordinaire des finances, relatifs aux dégrèvemens à accorder pour 1791 et 1792, en déducation du principal des contributions foncière et mobiliaire, par A.C. Malus, député du départment de l'Yonne

De l'Imprimerie nationale 1792

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7

Rapport et projet de decret sur le règlement entre les départemens des Vosges et de la Haute-Loire, relatif aux contributions de la municipalité de Passavant, faits au nom du comité de l'ordinaire des finances, par A.C. Malus, député du département de l'Yonne

De l'Imprimerie nationale [1792?]

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8

Observations du citoyen Malus, ex-député du département de l'yonne a l'Assemblée législative, sur le projet annoncé, de supprimer la contribution mobilaire, & les patentes

De l'Imprimerie nationale [179-?]

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