Zangiacomi, Joseph, baron

ID:DA16308093

別名: Zangiacomi, Joseph

Zangiacomi, Baron

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1

Rapport fait par Zangiacomi, sur le traitement des pensionnaires et gagistes de la liste civile : séance du 5 messidor, an V

De l'Imprimerie nationale messidor, an V [1797]

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2

Rapport et projet de résolution, présentés au nom d'une commission spéciale, par Zangiacomi, sur les déchéances encourues par les créanciers de la République, & les ci-devant pensionnaires & gagistes de la liste civile : séance [...] floréal, an V

De l'Imprimerie nationale prairial, an V [1797]

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3

Rapport et projet de résolution, présentés au nom d'une commission spéciale, & de celles des finances & des dépenses, réunies, par Zangiacomi, sur les indemnités à accorder aux citoyens qui ont essuyé les dévastations de la guerre : séance du 3 germinal, an V

De l'Imprimerie nationale germinal, an 5 [1797]

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4

Rapport et projet de décret sur la proposition de rendre aux hôpitaux et autres établissemens de bienfaisance les revenus des biens qu'ils possédoient avant la loi du 23 messidor, an 2

par Joseph Zangiacomi

De l'Imprimerie nationale brumaire, an IV [1795]

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