Siblot, Claude-François-Bruno

ID:DA16312250

別名: Siblot, Claude François Bruno

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Compte que rendent les représentans du peuple Michaud & Siblot, de la dépense qu'ils ont faite dans les deux missions qu'ils ont remplies, l'une dans les départemens du Doubs & de la Haute-Saone, pour accélérer le recrutement des trois cent mille hommes, en exécution de la loi du 29 mars 1793 (vieux style), & l'autre dans les communes de Marly & de Saint-Germain-en-Laye, en exécution de celle rendue le 12 juillet de la même année, pour la conservation des meubles & effets dépendans de la ci-devant liste civile, la première de ces missions ayant duré depuis le 14 mars jusqu'au 11 mai de ladite année, & la seconde depuis le 27 août jusqu'au 27 septembre suivant : en exécution du décret du 21 nivôse, l'an III

De l'Imprimerie nationale pluviôse l'an III [1795]

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Au nom de la République : Siblot, représentant du peuple près les départements de la Seine Inférieure et de l'Eure : instruit qu'un très-grand nombre citoyens, trompés par la fausse tendresse ou l'égoïsme de leurs parents, sont parvenus à se soustraire de la requisition, en se glissant dans des atteliers ou manufactures ...

De l'imprimerie du Journal de Rouen et du département de la Seine Inférieure, rue Béfroi ... [1794]

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Rapport de Siblot et Michaud, représentans du peuple, envoyés par la Convention nationale dans les départemens de la Haute-Saône et du Doubs

De l'imprimerie nationale [1793?]

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Rapport et projet de décret, sur la distribution des secours aux départements, présentés au nom du comité des secours publics, par C.F. Bruno Siblot, député du département de la Haute-Saône

De l'Imprimerie nationale [1792]

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5

Projet de décret, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité des secours publics, concernant le sieur Schoel, négociant à Dunkerque, par M. Siblot, député du département de la Haute-Saone : le 30 mars 1792

De l'Imprimerie nationale [1792]

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