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Morel, Louis-Sébastien, b. 1758

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Résultat des procès-verbaux de liquidation d'offices de judicature & ministériels, en exécution du décret du 17 décembre 1791, presenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation, par M. L.S. Morel, député du département de la Marne

De l'Imprimerie nationale [1792?]

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2

Résultat des procès-verbaux de liquidation d'offices de judicature & ministériels, en exécution du décret du 17 décembre 1791, presenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation, par L.S. Morel, député du département de la Marne

De l'Imprimerie nationale [1792?]

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3

Rapport et projet de décret relatifs aux taxations et augmentations de gages créés au denier 20 et au dessous, présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation, par L.S. Morel, député du département de la Marne

De l'Imprimerie nationale [1792?]

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4

Rapport et projet de décret relatifs à la liquidation des offices de perruquiers, présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation, par L.S. Morel, député du département de la Marne

De l'Imprimerie nationale [1792]

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5

Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale au nom du comité de liquidation, relatifs aux liquidations faites par les commissaires de la trésorerie nationale, en exécution des décrets des 21 septembre & 14 février derniers, par L.S. Morel, député du département de la Marne

De l'Imprimerie nationale [1792]

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6

Projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation, par L.S. Morel, député du département de la Marne

De l'Imprimerie nationale 1792

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