Nugue, Antoine-Laurent

ID:DA16590708

別名: Nugue, Antoine Laurent

Nugue, A. L. (Antoine Laurent)

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Opinion de Nugue, député du département de l'Isère, sur le rapport de Duchatel (de la Gironde), relatif au mode de purger les hypothèques sur les contrats déposés en exécution de l'édit de 1791, antérieurement à la publication de la loi du 11 brumaire an 6 : séance du 28 ventose an 7

De l'Imprimerie nationale germinal an 7 [1799]

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2

Rapport fait par Nugue, député du département de l'Isère, au nom d'une commission spéciale, sur les réclamations contre les tableaux de dépréciation des papiers-monnoie, formés par les administrations centrales, en exécution de la loi du 5 messidor an 5 : séance du 13 fructidor an 6

De l'Imprimerie nationale fructidor an 6 [1798]

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3

Opinion d'A. L. Nugue, député du département de l'Isère, sur le second projet de la commission tendant au rapport de l'article IV de la loi du 15 thermidor an 4 : séance du 7 brumaire an 6

De l'Imprimerie nationale frimaire an 6 [1797]

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4

Opinion du citoyen Nugue, député du département de l'Isère, sur l'apurement de la comptabilité arriérée : séance du 9 fructidor an V

De l'Imprimerie nationale fructidor an V [1797]

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5

Opinion de A.L. Nugue (député du département de l'Isère), sur le rapport de Siméon, tendant à rapporter l'article 4 de la loi du 15 thermidor an 4 : séance du 21 floréal, an V

De l'Imprimerie nationale floréal, an V [1797]

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France. Corps législatif . Conseil des Cinq-Cents

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