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Sorel, Alexandre

ID:DA17828306

Alias Name: ソレル, アレキサンドル

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佛國常用法

オウギュスタン・ロゼル, アレキサンドル・ソレル著 ; 箕作麟祥譯

[司法省] 1880-

自アノ部至セノ部 , 自デノ部至ヲノ部 , 自ペノ部至ウエノ部 , 第2集自アノ部至セノ部 , 第2集自デノ部至オノ部 , 第2集自ペノ部至エルノ部

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2

Codes et lois usuelles : classées par ordre alphabétique collationnés sur les textes officiels présentant en note sous chaque article des codes, ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le droit romain, l'ancienne législation française et les lois nouvelles précédés de la constitution de l'empire français et accompagnés d'une table alphabetique et d'une table chronologique

par Aug. Roger & Alex. Sorel

Garnier frères 1870 4e éd., contenant la législation jusqu'a 1870

Lois usuelles

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3

Codes et lois usuelles : présentant en note sous chaque article des codes, ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le droit romain l'ancienne législation française et les lois nouvelles . Code d'instruction criminelle, code pénal suivis des tarifs criminels et code forestier

par Aug. Roger & Alex. Sorel .

Garnier [18--]

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