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Collection de codes étrangers
A. Durand et Pedone-Lauriel
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1
- Nouvelle législation anglaise sur le droit d'auteur (lois et règlements) : texte anglais et traduction française en regard : suivie du texte de la convention de berne revisée à Berlin en 1908
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G. d'Ardenne de Tizac ; avec une introduction par Joseph Dubois
A. Pedone 1913 Collection de codes étrangers 25
Available at 3 libraries
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2
- Loi norvégienne du 19 juillet 1910 sur les sociétés anonymes et les sociétés en commandite par actions suivie de la Loi du 6 août 1897 sur les obligations au porteur
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Traduction et introduction de René Depuichault
A. Pedone 1912 Collection de codes étrangers 24
Available at 1 libraries
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3
- Code civil allemand promulgué le 18 août 1896, exécutoire à partir du 1er janvier 1900 : suivi de la loi d'introduction, de la loi sur les livres fonciers et de celle sur la vente et l'administration forcée, de la loi sur la constatation de l'état des personnes et la célébration du mariage, de la loi sur l'acquisition et la perte de la nationalité d'empire et de la nationalité d'État (dans leur teneur au 1er novembre 1909)
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traduits et annotés avec introduction par Raoul de La Grasserie
A. Pédone 1910 3e éd., rev. et augm Collection de codes étrangers 19
Available at 1 libraries
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4
- Code pénal russe
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E. Eberlin
A. Durand et Pedone-Lauriel 1906 Collection de codes étrangers 23
Available at 4 libraries
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5
- Code civil espagnol : promulgué le 24 juillet 1889
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traduit et annoté par A. Levé
A. Pedone 1904 2e éd Collection de codes étrangers 1
Available at 5 libraries
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6
- Code civil chilien
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Henri Prudhomme
A. Pédone 1904 Collection de codes étrangers 22
Available at 3 libraries
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7
- Loi argentine sur la faillite (23 décembre 1902) et loi du 23 novembre 1897
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traduites, annotées et précédées d'une introduction par Henri Prudhomme
A. Pedone 1904 Collection de codes étrangers 6bis
Available at 3 libraries
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8
- Code de commerce allemand : promulgué le 10 mai 1897
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traduit et annoté par Paul Viatte
A. Pedone 1901 Collection de codes étrangers 21
Available at 2 libraries
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9
- Code de commerce allemand
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Paul Viatte
A. Pédone 1901 Collection de codes étrangers 21
Available at 3 libraries
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10
- Code civil allemand promulgué le 18 août 1896, exécutoire à partir du 1er janvier 1900 : suivi de la loi d'introduction, de la loi sur les livres fonciers et de celle sur la vente et l'administration forcée, de la loi sur la constatation de l'état des personnes et la célébration du mariage, de la loi sur l'acquisition et la perte de la nationalité d'empire et de la nationalité d'État
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trad. de [l'allemand] et annoté avec introd. par Raoul de La Grasserie
A. Pédone 1901 2e éd. rev. et augm Collection de codes étrangers 19
Available at 3 libraries
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11
- Code de commerce russe
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J. Tchernow
A. Pédone 1898 Collection de codes étrangers 20
Available at 6 libraries
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12
- Loi roumaine sur la faillite
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E. de Bonnemains, R. P. Voinesco
A. Durand et Pedone-Lauriel 1896 Collection de codes étrangers 15
Available at 2 libraries
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13
- Code de commerce allemand
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Paul Carpentier
A. Pedone 1896 Collection de codes étrangers 16
Available at 3 libraries
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14
- Lois civiles de Malte
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traduites, annotées et mises en concordance avec le code français par Clément Billiet ; traduction publiée avec l'autorisation de le Premier président de la Cour d'appel d'Alger
A. Pedone 1896 Collection de codes étrangers 17
Available at 5 libraries
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15
- Code civil italien : promolgué le 25 juin 1865 mis en vigueur le 1er janvier 1866
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traduit, annoté et précédé d'une introduction par Henri Prudhomme
A. Pendone 1896 Collection de codes étrangers 18
Available at 5 libraries
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16
- Code de la marine marchande italien : promulgué le 24 octobre 1877, modifié par le décret royal du 3 avril 1881 et par la loi du avril 1886
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traduit, annoté et précédé d'une introduction par Henri Prudhomme
A. Durand et Pedone-Lauriel 1896 Collection de codes étrangers 14
Available at 8 libraries
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17
- Code maritime britannique : loi anglaise sur la marine marchande (Merchant Shipping Act, 1894) : 57 et 58 Vict., ch. 60.-25 août 1894, en vigueur depuis le 1er janvier 1895
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traduite, annotée, précédée d'une introduction et suivie d'une table alphabétique par Henri Fromageot
A. Durand et Pedone-Lauriel 1896 Collection de codes étrangers 13
Available at 6 libraries
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18
- Code de commerce roumain : mis en vigueur le 1er septembre 1887 : comparé aux principaux codes de commerce européens, précédé et suivi d'études historiques et juridiques
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par Joan Bohl
A. Durand et Pedone-Lauriel 1895 Collection de codes étrangers 12
Available at 6 libraries
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19
- Les codes suédois de 1734 : civil, pénal, commercial, suivis des lois postérieures promulguées jusqu'à ce jour : en particulier des lois hypothécaires, de celles sur l'état civil, la prescription, les successions, le change, la faillite, les registres de commerce, du code maritime de 1891 et des lois sur la propriété industrielle
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traduits du suédois, annotés et précédés d'une introduction par Raoul de La Grasserie
A. Durand et Pedone-Lauriel 1895 Collection de codes étrangers 11
Available at 8 libraries
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20
- Code civil portugais : promulguéle 1er juillet 1867, mis en vigueur le 1er janvier 1868
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traduit, annoté et précédé d'une introduction par Fernand Lepelletier
In-house reproduction [manufacture] Collection de codes étrangers 8
Available at 1 libraries