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Les rapports du Sénat
[Sénat]
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Sénat
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関連文献： 9件中 1-9を表示
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1
- Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 4 au 12 juillet 2001 par une délégation chargée d'étudier la politique sanitaire de la République socialiste du Viêt-Nam
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Alain Gournac ... [et. al.]
Commission des Affaires sociales 2002 Les rapports du Sénat no.241
所蔵館1館
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2
- Rapport d'information
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par Philippe Marini ; Sénat
Sénat [200-] Les rapports du Sénat no 369
所蔵館1館
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3
- Favoriser l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives
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Danièle Pourtaud
L'Espace Librairie du Sénat 2000 Les rapports du Sénat no. 215
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4
- Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées (1) sur la Cour pénale internationale
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par André Dulait
L'Espace Librairie du Sénat [1999] Les rapports du Sénat no 313
所蔵館3館
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5
- Rapport d'information
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par Jacques -Richard Delong ; Sénat
Sénat [1998?] Les rapports du Sénat no 507
所蔵館1館
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6
- Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires économiques et du Plan (1) par la mission d'information (2) chargée, en application de l'article 21 du Règlement, d'étudier l'avenir de la réforme de la Politique agricole commune
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par Marcel Deneux et Jean-Paul Emorine
Mission d'information sur l'avenir de la Politique agricole commune, Commission des Affaires économiques [1998?] Les rapports du Sénat no 466
所蔵館1館
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7
- Réduction autoritaire du temps de travail à 35 heures : on ne spécule pas avec l'espoir des Français
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Alain Gournac ; Jean Arthuis
Sénat [1998] Les rapports du Sénat no. 279
所蔵館3館
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8
- Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne (1), sur l'intégration de Schengen dans l'Union européenne
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par M. Paul Masson
[Sénat] [1997] Les rapports du Sénat no 53,
1997-1998 所蔵館2館
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9
- Rapport d'information fait au nom de la commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale (1) sur la délinquance juvénile
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par Jacques Larché
Sénat 1996 Les rapports du Sénat no 343,
1995-1996 所蔵館1館
