Organisation des cultes : loi relative a l'organisation des cultes, du 18 germinal, an 10 de la République françasie [i.e. française]
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Organisation des cultes : loi relative a l'organisation des cultes, du 18 germinal, an 10 de la République françasie [i.e. française]
De l'imprimerie de J.B. Lacombe, imprim. de la préfecture, an X [1802]
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Caption title:
At head of title: Département de la Haute-Loire
Signed at end: Le préfet de la Haute-Loire, Lamothe
Imprint from colophon
Contents of Works
- Proclamation relative aux cultes : les consuls de la republique aux français ... donné à Paris ... le 27 germinal an X de la République français
- Du II floréal, an dix de la République française : le préfet de la Haute-Loire, aux habitans du même département