Lettres patentes du roi, pour la prise de possession de Henri Clavel, de la régie des droits d'aides & autres y énoncés, pour six années trois mois, qui commenceront le 1er. octobre 1780, & finiront le dernier décembre 1786 : données à Versailles le 5 juillet 1780 : registrées en la cour des aides le 31 desdits mois & an
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Lettres patentes du roi, pour la prise de possession de Henri Clavel, de la régie des droits d'aides & autres y énoncés, pour six années trois mois, qui commenceront le 1er. octobre 1780, & finiront le dernier décembre 1786 : données à Versailles le 5 juillet 1780 : registrées en la cour des aides le 31 desdits mois & an
De l'Imprimerie royale, 1780
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