Loi relative à des barils contenant des espèces monnoyées étrangères : arrêtées par ordre de la municipalité de Forbach : donnée à Paris, le 20 juillet 1791
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Loi relative à des barils contenant des espèces monnoyées étrangères : arrêtées par ordre de la municipalité de Forbach : donnée à Paris, le 20 juillet 1791
De l'Imprimerie royale, 1791
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Note
"Décret de l'Assemblée nationale, du 7 juillet 1791"
"En vertu des décrets des 21 & 25 juin 1791 : pour le roi. Signé M.L.F. DuPort ... "
"No. 1109"