Organisation des cultes : [1] Discours du Cen. Portalis, orateur du gouvernement, au Corps législatif : [2] Projet de loi : [3] Convention entre le gouvernement français et le Pape : [4] Articles organiques de la Convention : [5] Articles organiques des cultes protestans : [6] Rapport du Cen. Portalis sur les articles organiques de la Convention : [7] Rapport du Cen. Portalis sur les articles organiques des cultes protestans

書誌事項

Organisation des cultes : [1] Discours du Cen. Portalis, orateur du gouvernement, au Corps législatif : [2] Projet de loi : [3] Convention entre le gouvernement français et le Pape : [4] Articles organiques de la Convention : [5] Articles organiques des cultes protestans : [6] Rapport du Cen. Portalis sur les articles organiques de la Convention : [7] Rapport du Cen. Portalis sur les articles organiques des cultes protestans

De l'Imprimerie de la République, germinal an X [1802]

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収録内容

  • Discours prononce par le cen. Portalis, orateur du gouvernement, dans la séance du Corps législatif du 15 germinal an 10, sur l'organisation des cultes

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