Organisation des cultes : [1] Discours du Cen. Portalis, orateur du gouvernement, au Corps législatif : [2] Projet de loi : [3] Convention entre le gouvernement français et le Pape : [4] Articles organiques de la Convention : [5] Articles organiques des cultes protestans : [6] Rapport du Cen. Portalis sur les articles organiques de la Convention : [7] Rapport du Cen. Portalis sur les articles organiques des cultes protestans
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Organisation des cultes : [1] Discours du Cen. Portalis, orateur du gouvernement, au Corps législatif : [2] Projet de loi : [3] Convention entre le gouvernement français et le Pape : [4] Articles organiques de la Convention : [5] Articles organiques des cultes protestans : [6] Rapport du Cen. Portalis sur les articles organiques de la Convention : [7] Rapport du Cen. Portalis sur les articles organiques des cultes protestans
De l'Imprimerie de la République, germinal an X [1802]
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注記
Each part has special caption title
Place of publication and imprint date from each colophon
Each part is separately paged
Imperfect?: lacks part [3] and [4]
収録内容
- Discours prononce par le cen. Portalis, orateur du gouvernement, dans la séance du Corps législatif du 15 germinal an 10, sur l'organisation des cultes