Rapport sur le remplacement des officiers de la marine, fait au nom du comité de la marine, par M. Rouyer, député du département de l'Hérault : le 3 mai 1792

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Rapport sur le remplacement des officiers de la marine, fait au nom du comité de la marine, par M. Rouyer, député du département de l'Hérault : le 3 mai 1792

De l'Imprimerie nationale, [1792]

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注記

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"Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale"

Imprint from colophon

References: Martin & Walter, Révolution française, Auteurs, 30255

"Marine, no. 22"

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