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France. Assemblée nationale législative . Comité de marine

ID:DA16168427

別名: Comité de marine (France)

Comité de la marine (France)

France. Assemblée nationale . Comité de marine

France. Assemblée nationale . Comité de la marine

関連著者名

France. Assemblée nationale constituante . Comité de la marine

France. Convention nationale. Comité de marine

France. Convention nationale. Comité de la marine et des colonies

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検索結果39件中 1-20 を表示

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Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom des comités de marine et de l'extraordinaire des finances, par M. Coppens, député du Département du Nord, sur l'indemnité réclamée par M. de S.-Laurent, directrice des vivres de la marine à Dunkerque, & Mlle. Touch, sa soeur

De l'Imprimerie nationale [1793]

所蔵館1館
2

Rapport et projet de décret, au nom du comité de la marine, par M. Serane, de cette, lus dans la séance du premier mars, au matin, sur la récompense qui est due à M. Groignard, ingénieur-général de la marine

De l'Imprimerie nationale 1792

所蔵館1館
3

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité de la marine, par M. Sérane

De l'Imprimerie nationale [1792?]

所蔵館1館
4

Rapport sur le remplacement des officiers de la marine, fait au nom du comité de la marine, par M. Rouyer, député du département de l'Hérault : le 3 mai 1792

De l'Imprimerie nationale [1792]

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5

Projet de décret sur l'organisation du service de santé des hôpitaux de la marine & de l'armée navale : présenté au nom du Comité de marine, par M. Michel, député du département de Lille et Vilaine

De l'Imprimerie nationale [1792]

所蔵館1館
6

Rapport et projet de décret sur la proposition du roi, de décreter un fonds de 6,443,252 livres pour un armement extraordinaire, présentés, au nom du comité de la marine, par E.F. Le Tourneur, député du département de la Manche

De l'Imprimerie nationale [1792]

所蔵館1館
7

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom des comités des domaines, d'agriculture, de commerce, de marine et de finances, réunis, par P. Juéry, député du département de l'Oise, sur la question de l'aliénation des forêts nationales

De l'Imprimerie nationale [1792]

所蔵館1館
8

Rapport et projet de décret sur les salaires des ouvriers des ports de commerce, présentés au nom comité de marine, par M. Grégoire, député du département de la Seine-Inférieure

De l'Imprimerie nationale [1792]

所蔵館1館
9

Rapport et projet de décret, concernant M. Poissonnier, inspecteur & directeur général des hôpitaux de la marine & des colonies : présentés au nom du comité de marine, par M. Grégoire, député du département de la Seine-Inférieure ; le 25 août 1792, l'an quatrième de la liberte

De l'Imprimerie nationale [1792]

所蔵館1館
10

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité de marine, par M. Grégoire, député du département de la Seine-Inférieure, le 6 février 1792, sur les officiers militaires des classes supprimés, & sur les questions proposées par le ministre de la marine, le 28 janvier 1792

De l'Imprimerie nationale [1792]

所蔵館1館
11

Projet de décret présenté au nom du comité de marine, a la séance du soir, le 11 février 1792, par M. Grégoire, député du département de la Seine-Inférieure, concernant plusieurs officiers militaires de la marine

De l'Imprimerie nationale [1792]

所蔵館1館
12

Rapport et projet de décret presentés au nom du comité de marine, sur le traitement des maîtres & ouvriers des ports & arsenaux, par M. Granet (de Toulon) député du Var

De l'Imprimerie nationale 1792

所蔵館2館
13

Rapport et projet de décret, sur l'administration du port national de Montmarin, présentés au nom du comité de marine, par M. Granet de Toulon, député du Var

De l'Imprimerie nationale [1792]

所蔵館1館
14

Rapport et projet de décret sur les commis du trésor de la marine, présentés au nom du comité de marine, par M. Granet de Toulon

De l'Imprimerie nationale [1792]

所蔵館1館
15

Rapport et projet de décret sur le mode d'embarquement des maîtres à bord des vaisseaux de l'État, fait au nom du comité de la marine, à la séance du 18 juillet 1792, l'an quatrième de la liberté, par M. Granet, de Toulon

De l'Imprimerie nationale [1792]

所蔵館1館
16

Rapport et projet de décret : sur les secours à accorder aux enfans des ouvriers des ports, fait au nom du comité de la marine, par M. Granet de Toulon

De l'Imprimerie nationale [1792]

所蔵館1館
17

Rapport et projet de décret sur la distribution du pain aux ouvriers des ports & arsenaux, & arrêté au comité de marine, fait par M. Granet, de Toulon, membre de ce comité

De l'Imprimerie nationale [1792]

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18

Projet de décret sur les salaires & payemens relatifs à la marine, présenté au nom des comités des finances et de marine, par M. Granet, de Toulon

De l'Imprimerie nationale [1792]

所蔵館1館
19

Rapport sur la proposition d'armer trente vaisseaux, fait au nom des comités diplomatique et de marine

par M. Forfait, député du département de la Seine-Inférieure, le 4 août 1792, l'an 4e. de la liberté

De l'Imprimerie nationale [1792]

所蔵館1館
20

Rapport et projet de décret, sur l'indemnité réclamée par MMe. Saint-Laurent, directrice des vivres de la Marine, et Mlle. Touch, sa soeur, présentés au nom des comités de la marine et de l'extraordinaire des finances, par M. Forfait, député du département de la Seine-Inférieure

De l'Imprimerie nationale [1792?]

所蔵館1館

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関連著者

France. Assemblée nationale législative
Granet, Marc-Antoine
Serane, Joseph-François
Coppens, Laurent, baron
Rouyer, Jean Pascal
Le Tourneur, Étienne-François
Juéry, Pierre
France. Assemblée nationale législative . Comité des domaines
France. Assemblée nationale législative . Comité de commerce

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