Rapport et projet de décret, au nom du comité de la marine, par M. Serane, de cette, lus dans la séance du premier mars, au matin, sur la récompense qui est due à M. Groignard, ingénieur-général de la marine

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Rapport et projet de décret, au nom du comité de la marine, par M. Serane, de cette, lus dans la séance du premier mars, au matin, sur la récompense qui est due à M. Groignard, ingénieur-général de la marine

De l'Imprimerie nationale, 1792

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Note

"Imprimés par ordre de l'Assemblée nationale"

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At bottom of t.p.: Marine, no. 17

"Assemblée nationale législative. Rapports, opinions et discours"--BN

References: Martin & Walter, Révolution française, Auteurs, 31395

Details

  • NCID
    BA90850607
  • Country Code
    fr
  • Title Language Code
    fre
  • Text Language Code
    fre
  • Place of Publication
    A Paris
  • Pages/Volumes
    11, [1] p.
  • Size
    20 cm
  • Subject Headings
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