Rapport et projet de décret, au nom du comité de la marine, par M. Serane, de cette, lus dans la séance du premier mars, au matin, sur la récompense qui est due à M. Groignard, ingénieur-général de la marine
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Rapport et projet de décret, au nom du comité de la marine, par M. Serane, de cette, lus dans la séance du premier mars, au matin, sur la récompense qui est due à M. Groignard, ingénieur-général de la marine
De l'Imprimerie nationale, 1792
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注記
"Imprimés par ordre de l'Assemblée nationale"
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At bottom of t.p.: Marine, no. 17
"Assemblée nationale législative. Rapports, opinions et discours"--BN
References: Martin & Walter, Révolution française, Auteurs, 31395
