ID:DA0807809X
France. Ministère de la maison du roi et du département de Paris
France. Intérieur, Ministère de l'
France. Ministère de l'intérieur et des cultes
France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation
France. Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
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Ministère de l'Intérieur
Imprimerie nationale 1907-
1906 , 1911 , 1926
所蔵館1館
Impr. Administrative 1904
Ministère de l'Interieur, Direction générale des collectivités locales, Mission d'études et de statistiques
La Documentation française
所蔵館3館
par M. Chaudey
Motteroz 1897 Chambre des députés 6e législature, session de 1897 . Annexe au procès-verbal de la 2e séance du 20 juillet 1897 ; no 2692
par Jules Legrand
Motteroz 1897?] Chambre des députés 6e législature, session de 1897 . Annexe au procès-verbal de la 2e séance du 20 juillet 1897 ; no 2691
par Maurice Lasserre
Motteroz 1897 Chambre des députés 6e législature, session de 1897 . Annexe au procès-verbal de la 2e séance du 20 juillet 1897 ; no 2690
Motteroz 1896 Chambre des députés 6e législature, session de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juillet 1896 ; no 2037
par le Comte de Saint-Quentin
Motteroz 1896?] Chambre des députés 6e législature, session de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juillet 1896 ; no 2036
Motteroz 1896 Chambre des députés 6e législature, session de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juillet 1896 ; no 2035
Imprimerie administrative 1895
M. Leygues, M. F. Duflos ; dressés par ordre du Ministère de l'intérieur
Impr. Administrative 1895
par Maurice Lebon
Motteroz 1895?] Chambre des députés 6e législature, session de 1895 . Annexe au procès-verbal de la séance du 13 juillet 1895 ; no 1535
par Henry Boucher
Motteroz 1895 Chambre des députés 6e législature, session de 1895 . Annexe au procès-verbal de la séance du 13 juillet 1895 ; no 1534
présenté a le président de la République, par A. Fallières
Impr. administrative 1887
pendant l'année 1885
Imp. Erhard] 1883
préparée sous la direction de M. Michon ; et présentée par L. Herbette
Sociéte d'imprimerie administrative 1882
Imp. Erhard] 1881-
1881 , 1882
par Henry Liouville
A. Quantin 1881?] Chambre des députés 2e législature, session de 1881 . Annexe au procès-verbal de la séance du 12 mai 1881 ; no. 3624
A. Quantin 1880?] Chambre des députés 2e législature, session de 1880 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juin 1880 ; no. 2723
M. Thomson
A. Quantin 1880?] Chambre des députés 2e législature, session de 1880 . Annexe au procès-verbal de la séance du 3 juin 1880 ; no. 2671