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France. Parlement (Pau)

ID:DA15506513

Alias Name

France. Parlement (Navarre)

France. Parlement de Pau

France. Parlement de Navarre

France. Parlement de Béarn

Navarre (France). Parlement

France. Parlement de Navarre

France. Cour de parlement de Navarre

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1

Détail de ce qui s'est passé a Pau, a la rentrée du parlement

[s.n.] [1788]

Available at 1 libraries
2

Extrait du registre des délibérations du parlement de Navarre, et procès-verbal du 9 mai 1788

[s.n.] [1788]

Available at 1 libraries
3

Extrait des registres du parlement de Navarre, concernant les affaires criminelles : du 15 janvier 1788

[s.n.] [1788]

Available at 1 libraries
4

Très-humbles et très-respectueuses remontrances présentées au roi par le parlement de Navarre, sur une lettre qui lui a été écrite le 2 janvier 1788, par M. le garde des sceaux, avec la réponse à cette même lettre

[s.n.] [1788]

Available at 1 libraries
5

Remontrances du parlement de Normandie au roi . Arrétés du parlement de Navarre, du 20 février 1788

.

[s.n.] 1788

Available at 1 libraries
6

Très-humbles et très-respectueuses remontrances que présentent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenant sa cour de parlemnet de Navarre

[s.n.] [1788]

Available at 1 libraries
7

Remontrances des avocats au parlement de Navarre, au sujet des nouveaux édits publiés à Pau le 8 mai dernier, par les commissaires de Sa Majesté

[s.n.] 1788

Available at 1 libraries
8

Arrêtês et procès-verbal du parlement de Navarre, avant & après la transcription forcée des nouveaux edits dans les registres de la cour, faite le 8 mai, par les commissaires de Sa Majesté

[s.n.] 1788

Available at 1 libraries
9

Extrait du procés-verbal du parlement de Pau, a la séance tenue par M. le marquis de Lons, lieutenant du roi, & de Boucheporn, intendant, pour l'enregistrement de plusieurs édits, ordonnances & déclarations : du 8 mai 1788

[s.n.] [1788]

Available at 1 libraries
10

Très-humbles et très-respectueuses remontrances que présentent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenant sa cour de parlement de Navarre, sur les lettres de cachet

[s.n.] [1788]

Available at 1 libraries
11

Très-respectueuses remontrances du parlement de Navarre, au roi

[s.n.] 1788

Available at 1 libraries
12

Arrêté du parlement de Navarre

[s.n.] [1788]

Available at 1 libraries
13

Extrait des registres du parlement de Navarre, du 3 mai 1788

[s.n.] [1788]

Available at 1 libraries
14

Arrêté du parlement de Navarre, du 11 avril 1788

[s.n.] [1788]

Available at 1 libraries
15

Arrêté du parlement de Navarre, du 7 mars 1788

[s.n.] [1788]

Available at 1 libraries
16

Arreté du parlement de Navarre : du 20 février 1788

[s.n.] 1778 [i.e. 1788]

Available at 1 libraries
17

Arrêté du parlement de Navarre, du 17 juillet 1788, et lettre au roi, du 19 juillet 1788

Chez P. Daumon, par ordre du parlement [1788]

Available at 1 libraries
18

Arret du parlement de Navarre, sur l'ordre qu'il a reçu du roi, de se rendre a Versailles

De l'imprimerie de P. Daumon, imprimeur du roi & du parlement [1788]

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19

Arrêt du parlement de Navarre, du 21 juin 1788, fait en exécution du procès-verbal & de l'arrêt du 19 du même mois

[s.n.] [1788]

Available at 1 libraries
20

Arrêt du parlement de Navarre, avec les réclamations de la noblesse séante audit parlement, du 19 juin 1788

[s.n.] [1788]

Available at 1 libraries

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