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Martel, Pourçain

ID:DA15554094

Alias Name: Martel, député de l'Allier (Pourçain)

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Rapport sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents, du 4 ventôse relative aux officiers de la marine, par Martel, député du département de l'Allier : séance du 25 ventôse, l'an V

De l'Imprimerie nationale ventôse, an V [1797]

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2

Projet de décret concernant les pensionnaires et les invalides de la marine, présenté par Martel, du département de l'Allier, au nom des comités [sic] de marine et des colonies, a la séance du 21 ventôse, l'an III

De l'Imprimerie nationale ventôse, an III [1795]

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3

Rapport et projet de décret sur les lettres-de-change tirées par l'ordonnateur des finances à Saint-Domingue, fait au nom du comité de marine et des colonies, par Martel, député du département de l'Allier, membre dudit comité, dans la séance du 28 pluviôse, l'an 2e de la République

De l'Imprimerie nationale [1794]

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4

Rapport du comité de marine, sur les réclamations des régimens de Pondichery, celui de l'Isle-de-France, & le détachement du huitième régiment d'artillerie, par Martel, député de l'Allier

De l'Imprimerie nationale [1793?]

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5

Rapport général sur les déportés des colonies françaises, par le citoyen Martel, membre du comité de marine

De l'Imprimerie nationale [1793]

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