Scellier, Antoine Gérard, b. 1759

ID:DA16166159

別名: Scellier, Antoine-Gérard, b. 1756

Scellier, député de la Somme

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1

Rapport fait au nom d'une commission spéciale, composée des représentans Scellier, Queinnec, Enjubault & Quirot, sur les opérations des deux assemblées électorales et scissionnaires du département du Jura, par J.B. Quirot : séance du 12 floréal an 6

De l'Imprimerie nationale floréal an 6 [1798]

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2

Amendement a l'article XIV du titre III des assemblées primaires du projet de constitution, par Scellier, député de la Somme, membre du comité de commerce

De l'Imprimerie nationale messidor, l'an III [1795]

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3

Rapport et projet de décret sur la suppression des franchises des ports de Bayonne, Dunkerque & Marseille, présentés a la Convention nationale, au nom du comité de commerce, par Scellier, député du département de la Somme, imprimés par ordre de la Convention nationale

De l'Impremerie nationale frimaore, l'an III [1794]

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4

Scellier, représentant du peuple, à André Dumont

[s.n.] [1793?]

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