Rouvelet, Jean-Louis-Antoine, b. 1766

ID:DA16614522

別名: Rouvelet, Jean Louis Antoine

Rouvelet, homme politique

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1

Rapport fait par Rouvelet, au nom d'une commission speciale, sur l'entreprise des eaux de Paris : séance du 17 germinal an 7

De l'Imprimerie nationale germinal an 7 [1799]

所蔵館1館
2

Rapport fait par Rouvelet, au nom d'une commission speciale, sur un message du Directoire exécutif, relatif à la séparation de la commune de Pinet du canton de Broquiés, département de l'Aveyron, & à sa réunion à celui du Viala du Tarn, même département : séance du 21 frimaire an 7

De l'Imprimerie nationale frimaire an 7 [1798]

所蔵館1館
3

Opinion de Rouvelet sur le projet d'autoriser la commune de Toulouse à emprunter 100,000 fr. pour couvrir le déficit de ses dépenses locales de l'an 6 : séance du 11 messidor an 6

De l'Imprimerie nationale messidor an 6 [1798]

所蔵館1館

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関連著者

France. Corps législatif . Conseil des Cinq-Cents

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