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Chambre des députés
A. Henry, impr. de la Chambre des députés
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41
- Avis présenté au nom de la Commission de l'armée sur : 1o le projet de oi portant orgnisation de l'aéronautique militaire et ouverture de crédits additionnels au titre de l'exercice 1912 (1732) ...
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par Paul Benazet
Martinet [19--] Chambre des députés 10e législature,
session de 1912 ; no 1791 Available at 1 libraries
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42
- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner 1o le projet de loi portant organisation de l'aéronautique militaire et ouverture de crédits additionnels au titre de l'exercice 1912 (no 1732) ...
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par M. Clémentel
[s.n] [19--] Chambre des députés 2e législature,
session de 1912 ; no 1790 Available at 1 libraries
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43
- Projet de loi portant organisation de l'aéronautique militaire et ouverture de crédits additionnels au titre de l'exercice 1912, renvoyée à la Commission du budget
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présenté au nom de Armand Fallières ... [et al.]
[s.n] [19--] Chambre des députés 10e législature ,
session de 1912 ; no 1732 Available at 1 libraries
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44
- Proposition de loi relative à l'accroissement des troupes d'aviation militaire, à leur répartition et à la constitution de cadres permanents d'aviation, renvoyée à la Commission de l'armée
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présentée par Joseph Denais ... [et al.]
[Martinet] [19--] Chambre des députés 10e législature,
session de 1912 ; no 1590 Available at 1 libraries
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45
- Rapport fait au nom de la Commission du commerce et de l'industrie chargée d'examiner le projet de loi sur les dessins et modèles
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par M. Prache
[s.n.] , Motteroz et Martinet [manufacture] [19--] Chambre des députés 9e législature,
session de 1908 ; no 1707 Available at 1 libraries
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46
- Projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1898 (Renvoyé à la Commission des Comptes)
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présenté, au nom de Émile Loubet ; par J. Caillaux
Imprimerie nationale 1900 Chambre des députés 7e législature,
session de 1900 ; no 1331 Available at 1 libraries
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47
- Rapport gégéral fait au nom de la commission de l'enseignement
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par MM. Raiberti ... [et al.] ; avec une introduction gégérale par M. Ribot
[Motteroz, imprimeur de la Chambre des députés] 1899 Chambre des députés session extraordinaire de 1899 ; No. 1196 . Enquête sur l'enseignement secondaire ; t. 6
[1] , [bis] , [ter] , [quater]
Available at 1 libraries
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48
- Enquête sur l'enseignement secondaire
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présentés par M. Ribot
Motteroz 1899 Chambre des députés Session de 1899 ; No. 866,
No. 1196 Tom. 1 , Tom. 2 , Tom. 3 , Tom. 4 , Tom. 5. pt. 1 , Tom. 5. pt. 2 , Tom. 6 , [complètement]
Available at 4 libraries
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49
- Projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice ...
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présenté au nom de Émile Loubet ; par J. Caillaux
Imprimerie nationale 1899- Chambre des députés 7e législature,
session de 1899, 1900, 1901 . Annexe au procès-verbal de la séance du 4 juillet 1899, 31 mai 1900, 29 mars 1901 ; no. 1113, 1662, 2331 1900 , 1901 [texte] , 1901 [annexe 1] , 1901 [annexe 2] , 1902 [texte] , 1902 [annexe 2]
Available at 1 libraries
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50
- Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1900 : études et travaux de chemins de fer en vertu des conventions de 1883 : annuités et garanties d'intérêt
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par Maurice Sibille
Motteroz 1899 Chambre des députés session de 1899 ; no 1149
Available at 1 libraries
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51
- Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1900 : rapport général
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par L. Boudenoot
Motteroz 1899 Chambre des députés session de 1899 ; no 1158
Available at 1 libraries
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52
- Proposition de loi sur le code du travail
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présentée par Arthur Groussier ... [et al.]
Impr. de la Chambre des députés, Motteroz 1898 Chambre des députés 7e législature,
session de 1898, annexe au procès-verbal de la séance du 13 juin 1898 ; no 33 Available at 2 libraries
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53
- Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1899 : rapport général
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par Camille Pelletan
Motteroz 1898 Chambre des députés session extraordinaire de 1898 ; no 592
Available at 1 libraries
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54
- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1898, (rapport général)
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par Camille Krantz
Motteroz 1897 Chambre des députés 6e législature,
session de 1897 . Annexe au procès-verbal de la 2e séance du 20 juillet 1897 ; no 2713 Available at 1 libraries
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55
- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1898, (études et travaux de chemins de fer en vertu des conventions de 1883), (annuités et garanties d'intérêt)
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par M. Guillain
Motteroz 1897 Chambre des députés 6e législature,
session de 1897 . Annexe au procès-verbal de la 2e séance du 20 juillet 1897 ; no 2712 Available at 1 libraries
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56
- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898, (Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes), (caisse nationale d'épargne)
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par Camille Fouquet
[Motteroz] [1897?] Chambre des députés 6e législature,
session de 1897 . Annexe au procès-verbal de la 2e séance du 20 juillet 1897 ; no 2711 Available at 1 libraries
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57
- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898, Ministère du commerce, de l'industrie, des postes & des télégraphes, (budget annexe de l'école centrale des arts et manufactures)
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par Pierre Laroze
[Motteroz] [1897?] Chambre des députés 6e législature,
session de 1897 . Annexe au procès-verbal de la 2e séance du 20 juillet 1897 ; no 2710 Available at 1 libraries
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58
- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898, (Ministère des travaux publics), (budget annexe des chemins de fer de l'État)
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par Charles Gruet
[Motteroz] [1897?] Chambre des députés 6e législature,
session de 1897 . Annexe au procès-verbal de la 2e séance du 20 juillet 1897 ; no 2709 Available at 1 libraries
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59
- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898, Ministère des colonies, (budget annexe du chemin de fer et du port de la Réunion)
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par M. Bertrand
Motteroz 1897?] Chambre des députés 6e législature,
session de 1897 . Annexe au procès-verbal de la 2e séance du 20 juillet 1897 ; no 2708 Available at 1 libraries
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60
- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898, (caisse des invalides de la marine)
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par M. Armez
[Motteroz] [1897?] Chambre des députés 6e législature,
session de 1897 . Annexe au procès-verbal de la 2e séance du 20 juillet 1897 ; no 2707 Available at 1 libraries
