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Chambre des députés
A. Henry, impr. de la Chambre des députés
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- 2e rapport supplémentaire fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897, rapport général, (équilibre du budget de 1897)
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par Camille Krantz
[Motteroz] [1897?] Chambre des députés 6e législature,
session de 1897 . Annexe au procès-verbal de la séance du 12 février 1897 ; no 2278 Available at 1 libraries
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- 1er rapport supplémentaire fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897, (rapport général, loi de finances)
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par Camille Krantz
[Motteroz] [1897?] Chambre des députés 6e législature,
session de 1897 . Annexe au procès-verbal de la séance du 9 février 1897 ; no 2263 Available at 1 libraries
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- Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1895 chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, concernant la réforme de l'impôt des boissons
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par M. Salis
[Motteroz] [1897?] Chambre des députés 6e législature,
session de 1897 . Annexe au procès-verbal de la séance du 23 janvier 1897 ; no 2226 Available at 1 libraries
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- Rapport fait au nom de la Commission du monopole de la rectification de l'alcool chargée d'examiner la proposition de loi de M. Guillemet et d'un grand nombre de ses collègues, relative au monopole de la rectification de l'alcool (urgence déclarée)
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par M. Guillemet
Motteroz 1897 Chambre des députés 6e législature,
session de 1897 . Annexe au procès-verbal de la séance du 19 janvier 1897 ; no 2212 Available at 1 libraries
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- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1897, (rapport général)
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par Camille Krantz
Motteroz 1896 Chambre des députés 6e législature,
session de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juillet 1896 ; no 2057 Available at 1 libraries
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- Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897, (budget annexe des monnaies et médailles)
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par Émile Chevallier
Motteroz 1896?] Chambre des députés 6e législature,
session extraordinaire de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 16 décembre 1896 ; no 2178 Available at 1 libraries
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- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897, (Ministère des travaux publics), (budget annexe des chemins de fer de l'État)
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par Charles Gruet
Motteroz 1896?] Chambre des députés 6e législature,
session de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juillet 1896 ; no 2056 Available at 1 libraries
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- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié), portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897, Ministère des colonies, (budget annexe du chemin de fer et du port de la Réunion et budget annexe du chemin de fer du Soudan)
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par Jules Siegfried
Motteroz 1896?] Chambre des députés 6e législature,
session de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juillet 1896 ; no 2055 Available at 1 libraries
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89
- Annexe au rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié), portant fixation du budget général de l'exercice 1897, (Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes) : budget annexe de l'école centrale des arts et manufactures
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par M. Plichon
Motteroz 1896 Chambre des députés 6e législature,
session de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juillet 1896 ; no 2054 (annexe) Available at 1 libraries
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- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié), portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897 : Ministère du commerce, de l'industrie, des postes & des télégraphes, (budget annexe de l'école centrale des arts et manufactures)
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par M. Plichon
Motteroz 1896?] Chambre des députés 6e législature,
session de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juillet 1896 ; no 2054 Available at 1 libraries
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- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897, (Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes), (caisse nationale d'épargne)
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par Camille Fouquet
[Motteroz] [1896?] Chambre des députés 6e législature,
session de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juillet 1896 ; no 2053 Available at 1 libraries
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- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié), portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897, (caisse des invalides de la marine)
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par M. Plichon
Motteroz 1896?] Chambre des députés 6e législature,
session de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juillet 1896 ; no 2052 Available at 1 libraries
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- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié), portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897 : budget annexe de la Légion d'honneur
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par Georges Graux
[Motteroz] [1896?] Chambre des députés 6e législature,
session de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juillet 1896 ; no 2051 Available at 1 libraries
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- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du budget général de l'exercice 1897, (budget annexe de l'imprimerie nationale)
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par Gaston Bozérian
Motteroz 1896 Chambre des députés 6e législature,
session de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juillet 1896 ; no 2050 Available at 1 libraries
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- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié), portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897, (budget annexe des monnaies et médailles)
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par Emile Chevallier
Motteroz 1896?] Chambre des députés 6e législature,
session de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juillet 1896 ; no 2049 Available at 1 libraries
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- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du budget général de l'exercice 1897, (études et travaux de chemins de fer en vertu des conventions de 1883), (annuités et garanties d'intérêts)
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par M. Fleury-Ravarin
Motteroz 1896 Chambre des députés 6e législature,
session de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juillet 1896 ; no 2048 Available at 1 libraries
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- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du budget général de l'exercice 1897, (Ministère des travaux publics)
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par M. de Lasteyrie
Motteroz 1896 Chambre des députés 6e législature,
session de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juillet 1896 ; no 2047 Available at 1 libraries
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- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du budget général de l'exercice 1897, (Ministère de l'agriculture)
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par Henri Lavertujon
Motteroz 1896 Chambre des députés 6e législature,
session de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juillet 1896 ; no 2046 Available at 1 libraries
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99
- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du budget général de l'exercice 1897, (Ministère des colonies)
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par Jules Siegfried
Motteroz 1896 Chambre des députés 6e législature,
session de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juillet 1896 ; no 2045 Available at 1 libraries
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100
- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du budget général de l'exercice 1897, (Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes), (service du commerce et de l'industrie)
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par M. Charles-Roux
Motteroz 1896 Chambre des députés 6e législature,
session de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juillet 1896 ; no 2043 Available at 1 libraries
