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【Created on October 31, 2023】Integration of CiNii Books into CiNii Research

Des Champs des Tournelles, Louis-Grégoire

ID:DA15912977

Alias Name

Champs des Tournelles, Louis-Grégoire des

Des Tournelles, Louis-Grégoire des Champs

Tournelles, Louis-Grégoire des Champs des

Destournelles, Louis Deschamps

Deschamps Destournelles, Louis

Destournelles

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Décret de la Convention nationale, du 4e. jour de germinal, an second de la République française ... : relatif au commerce maritime & aux douanes de la République

De l'imprimerie d'Henault ... [1794]

Available at 1 libraries
2

Décret de la Convention nationale, du 4e jour de germinal, an second de la République française ... : relatif au commerce maritime & aux douanes de la République

Chez le san-culotte Destefanis, imprimeur du département du Rhône [1794]

Available at 1 libraries
3

Décret de la Convention nationale, du 4e. jour de germinal, an second de la République française ... : relatif au commerce maritime & aux douanes de la République

De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre an IIe. de la République [1794]

Available at 1 libraries
4

Décret de la Convention nationale, du 14e. jour de pluviôse, an second de la République française, une & indivisible : relatif aux pièces nécessaires à la liquidation, que les parties auroient négligé de faire timbrer

De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre an IIe. de la République [1794]

Available at 1 libraries
5

Décret de la Convention nationale, du 17e. jour de pluviôse, an second de la République française, une & indivisible : qui nomme les commissaires nationaux des armes & poudres de la République

De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre an IIe. de la République [1794]

Available at 1 libraries
6

Décret de la Convention nationale, du 17e. jour de pluviôse, an second de la République française, une & indivisible : qui nomme les représentans du peuple pour l'embrigadement des troupes dans les différentes armées

De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre an IIe. de la République [1794]

Available at 1 libraries
7

Décret de la Convention nationale, du 15e. jour de pluviôse, an second de la République française, une & indivisible : qui accorde pour l'année 1793 un supplément de traitement aux gardes des forêts nationales

De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre an IIe. de la République [1794]

Available at 1 libraries
8

Décret de la Convention nationale, du 11e. jour du pluviôse, an second de la République française, une & indivisible, qui accorde une indemnité aux gendarmes ou autres militaires qui ont été commis pour garder des scellés ou des particuliers, & défend de les employer à l'avenir à ce service

De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre an IIe. de la République [1794]

Available at 1 libraries
9

Décret de la Convention nationale, du 11e. jour du pluviôse, an second de la République française, une & indivisible, relatif aux indemnités à accorder aux fermiers qui auront éprouvé des pertes par l'intempérie des saisons

De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre an IIe. de la République [1794]

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10

Décret de la Convention nationale, du 17e. jour de pluviôse, an second de la République française, une & indivisible, qui nomme le citoyen Pichegrue, général en chef de l'armée du Nord

De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre an IIe. de la République [1794]

Available at 1 libraries
11

Décret de la Convention nationale, du 17e. jour de pluviôse, an second de la République française, une & indivisible, relatif aux ouvrages de fortification qui seront exécutés dans les places de guerre

De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre an IIe. de la République [1794]

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12

Décret de la Convention nationale, du 12e. jour de frimaire, an second de la République française, une & indivisible, qui ordonne de rassembler dans des dépôts, les parchemins, livres & manuscrits qui seroient donnés librement pour être brûlés

De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre an IIe. de la République [1794]

Available at 1 libraries
13

Décret de la Convention nationale, du 13e. jour de pluviôse, an second de la République française, une & indivisible : relatif à la continuation des poursuites intentées en réparation de dommages contre le régisseur & ses préposés

De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise [1794]

Available at 1 libraries
14

Décret de la Convention nationale, du 13e. jour de pluviôse, an second de la République française, une & indivisible : portant que les biens situés en France provenant des jésuites de trêves & des abbayes, corps & communautés étrangèrs, seront régis & vendus comme les autres domaines nationaux

De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre an IIe. de la République [1794]

Available at 1 libraries
15

Décret de la Convention nationale, du 3e. jour de pluviôse, an second de la République françoise, une & indivisible : sur l'organisation de la justice militaire

De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise [1794]

Available at 1 libraries
16

Décret de la Convention nationale, du 13e. jour de pluviôse, an second de la République française, une & indivisible : relatif aux moyens d'augmenter la fabrication d'armes, de salpêtre & de poudre

De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre an IIe. de la République [1794]

Available at 1 libraries
17

Décret de la Convention nationale, du 16e. jour de pluviôse, an second de la République française, une & indivisible : portant qu'à l'avenir aucune espèce d'approvisionnemens pour les vaisseaux, ne sera délivrée qu'en présence d'un enseigne de vaisseau

De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre an IIe. de la République [1794]

Available at 1 libraries
18

Décret de la Convention nationale, du 16e. jour de pluviôse, an second de la République française, une & indivisible : relatif aux vêtemens des marins

De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre an IIe. de la République [1794]

Available at 1 libraries
19

Décret de la Convention nationale, du 13e. jour de pluviôse, an second de la République française, une & indivisible : contenant une correction au décret du 20 septembre dernier, relatif aux certificats de civisme

De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre an IIe. de la République [1794]

Available at 1 libraries
20

Décret de la Convention nationale, des 7, 13 & 14e. jours de septembre 1793, (vieux style), an second de la République française, une & indivisible : qui étendent aux Anglais les mesures prises contre les Espagnols & autres étrangers avec le pays desquels la République est en guerre

De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre an IIe. de la République [1794]

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