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Mayeuvre, Étienne

ID:DA16542137

Alias Name: Mayeuvre de Champvieux, Étienne

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Rapport fait par Mayeuvre, au nom d'une commission spéciale, sur la demande des régisseurs des ci-devart octrois de la cidevant province de Bourgogne, d'être reçus à rendre compte de clerc à maître du produit de la régie : séance du 10 floréal, an V

De l'Imprimerie nationale floréal, an V [1797]

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Motion d'ordre de Mayeuvre, sur la faculté donnée par le directoire au général commandant la force armée dans le département du Rhône de déclarer la commune de Lyon, en état de siége : séance du 6 thermidor an V

De l'Imprimerie nationale thermidor, an V [1797]

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3

Rapport fait par Jourdan (de la Haute-Vienne), au nom d'une commission composée des représentans du peuple Mayeuvre, Siméon, Vasse, Chabaud & Jourdan, chargée d'examiner si la mise en état de siège est une mesure qui puisse concorder avec l'esprit & les principes de la Constitution : séance du 21 thermidor, an V

De l'Imprimerie nationale thermidor an V [1797]

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4

Discours prononcé a la barre de l'Assemblée nationale, le 12 mai 1792, par les administrateurs députés par le directoire du département de Rhône & Loire, sur les griefs imputés à l'administration par la municipalité de Lyon

De l'Imprimerie nationale [1792]

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