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書誌事項
Chambre des députés
A. Henry, impr. de la Chambre des députés
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201
- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1881 (Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts), (2e section, beaux-arts)
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par Édouard Lockroy
A. Quantin 1880 Chambre des députés 2e législature,
session de 1880 . Annexe au procès-verbal de la séance du 17 juin 1880 ; no. 2752 所蔵館1館
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202
- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice ..., (Ministère des affaires étrangères)
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par Antonin Proust
A. Quantin 1880?- ] Chambre des députés 2e législature,
session de 1880, 1881 . Annexe au procès-verbal de la séance du 14 juin 1880, 12 mai 1881 ; no. 2736, 3626 1881 , 1882
所蔵館1館
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203
- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1881 (caisse des invalides de la marine)
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par M. Maunoury
A. Quantin 1880?] Chambre des députés 2e législature,
session de 1880 . Annexe au procès-verbal de la séance du 15 juin 1880 ; no. 2741 所蔵館1館
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204
- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1881 (Ministère de la marine et des colonies ), (2e section, service colonial et service pénitentiaire)
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par M. Berlet
A. Quantin 1880 Chambre des députés 2e législature,
session de 1880 . Annexe au procès-verbal de la séance du 15 juin 1880 ; no. 2740 所蔵館1館
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205
- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1881 (Ministère de l'intérieur)
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par Henry Liouville
A. Quantin 1880?] Chambre des députés 2e législature,
session de 1880 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juin 1880 ; no. 2723 所蔵館1館
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206
- Proposition de loi relative à la nomination des commissaires répartiteurs des contributions directes
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présentée par MM. Ganivet, Laroche-Joubert, Jules André ... [et al.]
A. Quantin 1880?] Chambre des députés 2e législature,
session de 1880 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juin 1880 ; no. 2708 所蔵館1館
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207
- Rapport sommaire fait au nom de la 16e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. de Gasté, tendant à réduire l'intérêt de la Rente française 5 p. o/o
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par Antonin Proust
A. Quantin 1880?] Chambre des députés 2e législature,
session de 1880 . Annexe au procès-verbal de la séance du 10 juin 1880 ; no. 2705 所蔵館1館
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208
- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice ..., (Ministère de l'instruction publique)
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par M. Duvaux
A. Quantin 1880?- ] Chambre des députés 2e législature,
session de 1880, 1881 . Annexe au procès-verbal de la séance du 8 juin 1880, 11 avril 1881 ; no. 2696, 3595 1881 , 1882
所蔵館1館
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209
- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant : 1o l'annulation de crédits disponibles sur l'exercice 1878; 2o l'ouverture et l'annulation de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'exercice 1879; 3o l'ouverture et l'annulation de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'exercice 1880; 4o l'ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés
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par Maurice Rouvier
A. Quantin 1880?] Chambre des députés 2e législature,
session de 1880 . Annexe au procès-verbal de la séance du 7 juin 1880 ; no. 2694 所蔵館1館
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210
- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice ..., (Ministère de la justice)
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par Albert Joly
A. Quantin 1880?- ] Chambre des députés 2e législature,
session de 1880, 1881 . Annexe au procès-verbal de la séance du 5 juin 1880, 12 mai 1881 ; no. 2686, 3623 1881 , 1882
所蔵館1館
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211
- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1881 (Ministère de l'intérieur), (service du gouvernement général civil de l'Algérie)
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M. Thomson
A. Quantin 1880?] Chambre des députés 2e législature,
session de 1880 . Annexe au procès-verbal de la séance du 3 juin 1880 ; no. 2671 所蔵館1館
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212
- Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1881 (Ministère de l'intérieur et des cultes), (partie relative au service des cultes)
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par M. Gatineau
A. Quantin 1880?] Chambre des députés 2e législature,
session de 1880 . Annexe au procès-verbal de la séance du 25 mai 1880 ; no. 2648 所蔵館1館
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213
- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi sur le budget des dépenses et des recettes de l'imprimerie nationale pour l'exercice 1881
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par M. Bousquet
A. Quantin 1880?] Chambre des députés 2e législature,
session de 1880 . Annexe au procès-verbal de la séance du 24 mai 1880 ; no. 2643 所蔵館1館
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214
- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi sur le budget des dépenses et des recettes de la Légion d'honneur, pour l'exercice ...
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par M. Bousquet
A. Quantin 1880?- ] Chambre des députés 2e législature,
session de 1880, 1881 . Annexe au procès-verbal de la séance du 24 mai 1880, 11 avril 1881 ; no. 2642, 3597 1881 , 1882
所蔵館1館
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215
- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget des dépenses et des recettes de l'exercice ..., Ministère de l'agriculture et du commerce
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par Louis Legrand
A. Quantin 1880?- ] Chambre des députés 2e législature,
session de 1880, 1881 . Annexe au procès-verbal de la séance du 24 mai 1880, 9 avril 1881 ; no. 2640, 3586 1881 , 1882
所蔵館1館
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216
- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1881 (Ministère de la guerre)
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par Amédée le Faure
A. Quantin 1880?] Chambre des députés 2e législature,
session de 1880 . Annexe au procès-verbal de la séance du 24 mai 1880 ; no. 2635 所蔵館1館
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217
- Projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice ...
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présenté au nom de Jules Grévy ; par J. Magnin
Imprimerie nationale 1880- Chambre des députés 2e législature,
session de 1880, 1881 . Annexe au procès-verbal de la séance du 31 janvier 1880, du 21 janvier 1881 ; no. 2258, 3249 1881 , 1882, [Texte] , 1882, annexe no 1 , 1882, annexe no 2 , 1882, annexe no 3 , 1882, annexe no 4 , 1882, annexe no 5 , 1882, annexe no 6 , 1882, annexe no 7 , 1882, annexe no 8 , 1882, annexe no 9 , 1882, annexe no 10 , 1882, annexe no 11
所蔵館1館
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218
- Projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice ...
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présenté, au nom de Jules Grévy ; par J. Magnin
Imprimerie nationale 1880- Chambre des députés 2e législature,
session de 1880, 1881 . Annexe au procès-verbal de la séance du 9 mars 1880, 19 février 1881 ; no 2377, 3346 1876 , 1877
所蔵館1館
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219
- Discours prononcé par M. Guizot, ministre des affaires étrangéres, dans la discussion du projet d'adresse : instruction publique
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Imprimerie Panckoucke 1846 Chambre des députés session de 1845-1846
所蔵館1館
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220
- Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'instruction secondaire, séance du l3 juillet 1844
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par M. Thiers
A. Henry, impr. de la Chambre des députés [1844?] Chambre des députés Session 1844 ; no. 207
所蔵館1館
