CiNii

Articles, Data
Books

Login
Japanese

Book & Journal
Author
Content

Books and Journals

Books

Journals

Advanced Search

Title

Exact Title Match Include Uniform Titles

Author

Include Alias Names

Author ID

Uniform Title ID

Publisher

ISBN

ISSN

NCID

Subject

Classification

Note

Format

Language

Year

from to

Library ID

Organization ID

Area

Remember Lib. ID / Org. ID / Area

Close

【Created on October 31, 2023】Integration of CiNii Books into CiNii Research
【Updated on April 2, 2025】Deletion of data provided by Nielsen Book Services UK

Clavière, Étienne

ID:DA09426431

Alias Name

Clavière, M. (Étienne)

Clavière, É. (Étienne)

Search authors sharing the same name

Search Results101-120 of 169

1
2
3
4
5
6
7
8
9
6 / 9

Select all：

101

Loi relative à un versement de fonds à la trésorerie nationale par la caisse de l'extraordinaire : du 5 septembre 1792, l'an quatrieme de la liberté

De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise 1792

Available at 1 libraries
102

Loi qui prohibe l'exportation des matieres d'or & d'argent : du 5 septembre 1792, l'an quatrieme de la liberté

De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise 1792

Available at 1 libraries
103

Loi relative à la réduction des droits d'entrée sur le tabac : du 5 septembre 1792, l'an 4e de la liberté

De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise 1792

Available at 1 libraries
104

Loi relative aux formules de congé & passeports du commerce maritime : du 5 septembre 1792, l'an quatrieme de la liberté

De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise 1792

Available at 1 libraries
105

Loi portant qu'il y a lieu à accusation contre les sieurs Ternaux, président du département de la Meuse, & Gossin, procureur-général-syndic, pour avoir obtempéré à l'ordre qui leur a été notifié au nom du roi de Prusse : du 5 septembre 1792, l'an 4e. de la liberté

De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise 1792

Available at 1 libraries
106

Loi relative aux régimens ci-devant du roi et de mestre de camp : du 4 septembre 1792, l'an 4e de la liberté

De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise 1792

Available at 1 libraries
107

Loi qui autorise le ministre de la guerre à faire toutes les avances nécessaires pour la levée de différens corps de troupes : du 4 septembre 1792, l'an 4e de la liberté

De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise 1792

Available at 1 libraries
108

Loi qui met à la disposition du ministre de l'Intérieur douze millions pour achats de grains : du 4 septembre 1792, l'an quatrieme de la liberté

De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise 1792

Available at 1 libraries
109

Loi relative aux troubles excités dans le district de Châtillon, et qui fixe à Bressuire l'administration de ce district : du 4 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté

De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise 1792

Available at 1 libraries
110

Loi relative aux demandes en abolition ou commutation des peines afflictives ou infamantes : du 3 septembre 1792, l'an quatrieme de la liberté

De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise [1792]

Available at 1 libraries
111

Loi qui autorise le ministre de la guerre à se servir de chevaux de poste pour le transport des canons : du 3 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté

De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise 1792

Available at 1 libraries
112

Loi relative aux commis employés dans les bureaux des ministres & des administrations publiques : du 3 septembre 1792, l'an quatrieme de la liberté

De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise 1792

Available at 1 libraries
113

Loi du 3 septembre 1792, l'an 4e de la liberté

De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise [1792]

Available at 1 libraries
114

Loi relative aux mesures à prendre pour que la sûreté des personnes & des propriétés soit respectée : du 3 septembre 1792, l'an 4e de la liberté

De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département 1792

Available at 1 libraries
115

Loi relative à l'or & l'argent, & à l'argenterie qui se trouveront dans les maisons ci-devant royales & dans celles des émigrés : du 3 septembre 1792, l'an 4e de la liberté

De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise [1792]

Available at 1 libraries
116

Loi relative aux biens concédés à titre d'engagement par l'ancien gouvernement : du 3 septembre 1792, l'an quatrieme de la liberté

De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise 1792

Available at 1 libraries
117

Loi qui éteint & abolit tous procès criminels & jugemens contre les citoyens, depuis le 14 juillet 1789, sous prétexte de violation des loix relatives aux grains & aux biens communaux : du 3 septembre 1792, l'an 4e de la liberté

De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise 1792

Available at 1 libraries
118

Loi qui prononce la peine de mort contre les agens de l'administration qui refuseroient d'exécuter les mesures prises pour la sûreté de l'Etat : du 2 septembre 1792, l'an 4e. de la liberté

De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise 1792

Available at 1 libraries
119

Loi relative aux secrétaires-commis des bureaux de l'Assemblée nationale, à ceux des ministres & des administrations publiques : du 2 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté

De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise 1792

Available at 1 libraries
120

Loi relative à la vente des biens des émigrés : du 2 septembre 1792, l'an 4e. de la liberté

De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise 1792

Available at 1 libraries

1
2
3
4
5
6
7
8
9
6 / 9

Search this author

VIAF
KAKEN — Researchers
J-GLOBAL
researchmap
Google Scholar
Google
Yahoo! JAPAN

Related Authors

France
France. Assemblée nationale législative
France. Assemblée nationale constituante
Danton, Georges-Jacques

Smart Phone

|

PC

About CiNii

Help

News
- Updates
- RSS
- Twitter

NII Scholarly Services
- KAKEN
- IRDB
- NII-REO