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Dedelay d'Agier, Pierre-Claude-Noël

ID:DA15459286

別名: Delley d'Agier, M. de (Pierre-Claude-Noël)

Dedelay d'Agier, M. (Pierre-Claude-Noël)

Delay, M. de (Pierre-Claude-Noël)

D'Agier, Pierre-Claude-Noël Dedelay

Delley d'Agier, Claude-Pierre de

Delay d'Agier, Claude-Pierre, comte de

Dedelay d'Agier, Claude-Pierre

Dedelay, Pierre

Dedelay, P. (Pierre)

Delay, Pierre de

Agier, Pierre-Claude-Noel Dedelay d'

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検索結果24件中 1-20 を表示

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Opinion de P. Dedelay, sur la résolution relative au régime hypothécaire : séance du 23 brumaire an 7

De l'Imprimerie nationale brumaire an 7 [1798]

所蔵館1館
2

Opinion de P. Dedelay, sur la publicité & la spécialité de l'hypothèque : séance du 25 prairial an 6

De l'Imprimerie nationale prairial, an 6 [1798]

所蔵館1館
3

Opinion de P. Dedelay, sur les rentiers réduits, par l'effet de la mobilisation, à une inscription de 200 liv. & au-dessous : séance du 8 pluviôse an 6

De l'Imprimerie nationale pluviôse an 6 [1798]

所蔵館1館
4

Motion d'ordre de P. Dedelay, sur l'ordre à établir dans la discussion des parties civile, administrative, & fiscale du code hypothécaire : séance du 2 prairial an 6

De l'Imprimerie nationale prairial an 6 [1798]

所蔵館1館
5

Opinion de Pierre Dedelay, sur la taxte d'entretien des grandes routes : séance du 12 frimaire an 6

De l'Imprimerie nationale frimaire an 6 [1797]

所蔵館1館
6

Opinion de Dedelay d'Agier, sur l'inspection des contributions directes : séance du 22 brumaire an 6

De l'Imprimerie nationale brumaire an 6 [1797]

所蔵館1館
7

Opinion de P. Dedelay, sur la résolution du 9 thermidor, relative à la perception de la contribution personnelle, mobilière & somptuaire : séance du 14 thermidor an 5

De l'Imprimerie nationale thermidor an V [1797]

所蔵館1館
8

Opinion de P. Dedelay, sur la résolution du 6 floréal sur les réductions & décharges de la contribution foncière : séance du 17 messidor, an V

De l'Imprimerie nationale messidor, an V [1797]

所蔵館1館
9

Opinion de P. Dedelay, sur la résolution du premier floréal du Conseil des Cinq-Cents, relative à la répartition de la contribution foncière pour l'an 5 : séance du 14 prairial an 5

De l'Imprimerie nationale prairial an V [1797]

所蔵館1館
10

Extrait du registre des délibérations du directoire du district de Romans : séance publique du 17 vendémiaire, l'an troisieme de la République ...

[s.n.] [1794]

所蔵館1館
11

Instruction sur les bases d'une législation sur les grains, adoptée par l'assemblée générale des sociétés populaires du Midi, réunies à Marseille, pour en détailler les avantages et les motifs, présentée, au nom de son comité des treize, le 9 octobre 1793, l'an second de la République, une et indivisible, et le dernier des tyrans

par Pierre Dedelay, rapporteur et president

De l'Imprimerie nationale, d'Auguste Mossy l'an second de la République française, 1793

所蔵館1館
12

Bases du rapport sur les subsistances, présentées à l'assemblée des sociétés populaires du Midi, réunies par députation, à Marseille : au nom de son comité des treize

par Pierre Dedelay, rapporteur et président

De l'Imprimerie nationale, d'Auguste Mossy l'an second de la République française, 1793

所蔵館1館
13

Réponse de M. Dedelay, membre du comité central de la guerre, a M. Servan, ministre de ce département : sur la dénonciation faite par M. Delafosse, artiste vétérinaire, employé dans les remontes générales de l'armée

De l'Imprimerie nationale [1792]

所蔵館1館
14

Extrait des calculs de l'opinion de Pierre Dedelay, prononcée à l'Assemlée nationale, le lundi 21 février 1791, annoncé dans le journal d'hier

Chez Boudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale ... [1791]

所蔵館1館
15

Quatrième opinion de M. Pierre de Delay, député du Dauphiné, sur l'organisation de l'impôt

De l'Imprimerie nationale 1791

所蔵館1館
16

Précis sur l'établissement des tribunaux

De l'Imprimerie nationale 1790

所蔵館1館
17

Décret rendu le 14 mai 1790, sanctionné par le roi, le 17 du même mois, sur la vente des domaines nationaux, précédé du rapport fait a l'Assemblée nationale, par M. de Delley d'Agier, au nom du Comité chargé de l'aliénation de ces biens : et suivie, 1o. de l'instruction présentée au nom du Comité, par M. Bouteville Dumetz, décrétée par l'Assemblée, le 31 du même mois, et approuvée par Sa Majesté, le 3 juin : 2o. du modèle de soumission : 3o. d'une instruction pour le calcul des annuités

De l'Imprimerie nationale 1790

所蔵館1館
18

Rapport fait au nom du comité pour l'aliénation des biens domaniaux et ecclésiastiques, sur les ventes de ces biens

par M. de Delley d'Agier, député du Dauphiné

De l'Imprimerie nationale [1790]

所蔵館1館
19

M. Dellay a prononcé le discours suivant [à Assemblée nationale]

Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale ... [1790?]

所蔵館1館
20

M. de Delay a parle ainsi: [à Assemblée nationale]

[s.n.] [179-]

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France. Corps législatif . Conseil des Anciens
France. Assemblée nationale constituante
Bouteville du Metz, Louis Guislain
France. Assemblée nationale constituante . Comité d'aliénation des biens nationaux

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