CiNii Books Author - France. Assemblée nationale constituante . Comité de la marine

1

Décret sur les fournitures de la marine, précédé du rapport fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre du comité de la marine, au nom de ce comité

De l'Imprimerie nationale [1791]

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3

Mémoire sur la marine, et observations sur ce qui en a été dit & proposé relativement à sa nouvelle organisation

De l'imprimerie de L. Potier de Lille, rue Favart ... 1791

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5

Rapport sur la nécessité d'étendre à tous les armateurs la prime de 50 livres par tonneau, accordée sur les navires baleiniers expédiés par les Nantuckois établis à Dunkerque & l'Orient : présenté au nom des Comités d'agriculture, de commerce et de la marine

par M. Roussillou, député de Toulouse

De l'Imprimerie nationale [1791]

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7

Rapport et projet de décret sur le service de santé des hopitaux de la marine, des colonies et des armées navales, présenté, au nom des comités de la marine & de salubrité

par M. Boussion, député du département de Lot & Garonne

De l'Imprimerie nationale [1791]

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9

Rapport sur la recherche à faire de M. de La Perouse, fait a l'Assemblée nationale, au nom de ses deux comités d'agriculture, commerce & de la marine, précédé de la pétition de la société d'histoire naturelle de Paris, sur le même sujet

par M. Delattre, député d'Abbeville ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale, du 9 février 1791

De l'Imprimerie nationale 1791

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11

Développement du projet du comité de la marine sur l'organisation de la marine françoise

par M. de Sillery

De l'Imprimerie nationale 1791

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13

Décret relatif à la correspondance des grades du service de mer avec celui de terre, précédé du rapport fait par M. Sillery, au nom du comité de la marine : du 12 mai 1791

De l'Imprimerie nationale [1791]

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15

Deuxième opinion de M. Malouet, sur le nouveau projet de décret du comité de la marine, relativement à l'organisation militaire

De l'Imprimerie nationale 1791

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17

Opinion de M. de La Coudraye, ancien lieutenant de vaisseau, de l'ordre royal & militaire de Saint-Louis, député du poitou : sur le nouveau projet d'organisation de la marine militaire, proposé par le comité de la marine

De l'Imprimerie nationale 1791

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19

Décret sur les biens affectés et à affecter au service de la marine, précédé du rapport fait, le 12 mars 1791, au nom des comités des domaines et de la marine

par M. de Curt, député de la Guadeloupe, commissaire des deux comités

De l'Imprimerie nationale 1791

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