Recueil manuel contenant le tableau des successions, le texte de la coutume de Paris, et les principales ordonnances du royaume
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Recueil manuel contenant le tableau des successions, le texte de la coutume de Paris, et les principales ordonnances du royaume
Chez Le Boucher, libraire, 1785-
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- Ordonnance du roi Henri III, roi de France et de Pologne, sur les plaintes et doléances faites par les députés des Etats de son royaume, convoqués et assemblés en la ville de Blois : donnée à Paris, au mois de mai 1579 : avec des notes et l'indication des ordonnances, edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglement ou arrêts notables, etc.
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Chez Le Boucher, libraire ... 1788 Recueil manuel contenant le tableau des successions,
le texte de la coutume de Paris, et les principales ordonnances du royaume t. 14 Available at 2 libraries
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2
- Ordonnances du roi Charles IX, données à Roussillon, au mois de janvier 1563; et à Moulins, au mois de février 1566 : suivies des déclarations données en interprétation ou modification desdites ordonnances, et édit du même roi, donné à Amboise, au mois de janvier 1572 : avec des notes et l'indication des ordonnances, edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglement, ou arrêts notables, &c.
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Chez Leboucher, libraire ... 1787 Recueil manuel contenant le tableau des successions,
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3
- Ordonnance de Charles IX, donnée à Orléans, au mois de janvier 1560 : avec l'indication des edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglemens, ou arrêts notables ...
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Chez Le Boucher, libraire ... 1786 Recueil manuel contenant le tableau des successions,
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- Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, pour la marine, donnée à Fontainebleau, au mois d'août 1681 : avec l'indication des edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglemens, ou arrêts notables qui ont interprêté, restreint, étendu, changé ou abrogé quelques articles de ladite ordonnance, en tout ou partie
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Chez Le Boucher, libraire ... 1786 Recueil manuel contenant le tableau des successions,
le texte de la coutume de Paris, et les principales ordonnances du royaume t. 9 Available at 2 libraries
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- Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, touchant les eaux forêts, donnée à Saint-Germain-en-Laye, au mois d'août 1669 : suivie de l'édit du roi donné au mois de mai 1716, portant réglement sur les amendes des eaux et forêts : avec l'indication des edits, déclarations, lettres-patentes, arrêtes de réglemens, ou arrêts notables ...
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Chez Le Boucher, libraire ... 1786 Recueil manuel contenant le tableau des successions,
le texte de la coutume de Paris, et les principales ordonnances du royaume t. 7 Available at 2 libraries
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- Ordonnance du roi François Ier, donnée à Villers-Cotterets, au mois d'août 1539 : registrée au parlement le 6 septembre suivant, avec des notes et l'indication des ordonnances, edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglement ou arrêts notables qui ont interprêté, restreint, étendu, change ou abrogé quelques articles de ladite ordonnance, en tout ou partie
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par M. Boucher d'Argis ...
Chez Le Boucher, libraire 1786 Recueil manuel contenant le tableau des successions,
le texte de la coutume de Paris, et les principales ordonnances du royaume t. 10 Available at 2 libraries
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7
- Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, pour le commerce, donnée à Versailles, en 1673 : suivi de celles de 1669 et 1737 sur les évocations, les réglemens de juges, les committimus, &c. en matieres civile et criminelle : avec l'indication des edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglemens, ou arrêts notables ...
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Chez Le Boucher, libraire ... 1785 Recueil manuel contenant le tableau des successions,
le texte de la coutume de Paris, et les principales ordonnances du royaume t. 4 Available at 1 libraries
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- Texte des coutumes de la prévoté et vicomté de Paris : suite du Tableau des successions
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Chez Le Boucher, libraire 1785 Recueil manuel contenant le tableau des successions,
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9
- Tableau de toutes especes de successions, régies par la coutume de Paris; et computation des dégrés de parenté, suivant le droit civil et le droit canon
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par M. C***; suivi du texte de la coutume de Paris
Chez Le Boucher, libraire 1785 Recueil manuel contenant le tableau des successions,
le texte de la coutume de Paris, et les principales ordonnances du royaume t. 1 Available at 2 libraries