ID:DA02096317
France. Tribunal de cassation
France. Cassation, Cour de
France. Conseil privé
同姓同名の著者を検索
sous la direction de Mathilde Hautereau-Boutonnet et Ève Truilhé ; avec les contributions de Corinne Bléry ... [et al.]
Dalloz 2021 Thèmes et commentaires . Actes
所蔵館2館
Cour de cassation , Diffusion, Direction de l'information légale et administrative : Documentation française c2020 Étude annuelle 2019
所蔵館1館
sous la direction de Jean Barthélemy et Philippe Galanopoulos ; avec les contributions de Jean Barthélemy ... [et al.]
Dalloz 2019 Thèmes et commentaires
所蔵館3館
Conseil d'État
Documentation française c2018 Droits et débats no 27
所蔵館4館
[Cour de cassation]
Cour de cassation c2018 Étude annuelle 2018
Documentation française c2016 Droits et débats 18
ouvrage coordonné par Charles Dudognon ... [et al.] ; en collaboration avec le Centre de droit et d'économie du sport ... [et al.]
Dalloz 2016 Droit et économie du sport
: pbk
Cour de cassation c2015
organisé par le Conseil d'Etat et la Cour de casssation le 13 décembre 2013
Documentation française c2015 Droits et débats 13
sous la direction de Pierre Crocq ; co-organisé par la Cour de cassation ... [et al.]
Éditions juridiques et techniques c2012 Collection droit et procédures
LexisNexis c2012 3e éd
Documentation française c2011 Rapport annuel / Cour de cassation 2010
Documentation française c2009 Rapport annuel / Cour de cassation 2008
Jean-Pierre Ancel ... [et al.]
Droit In-Situ c2008 Cour de cassation : collection
2007 機械可読データファイル (光ディスク)
ouvrage sous l'égide de la Cour de cassation et le Centre Sorbonne-Affaires de l'Institut André Tunc de l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)
Dalloz 2007
所蔵館11館
sous l'égide de la Cour de cassation ; avec les contributions de Robert Badinter ... [et al.]
Dalloz 2007 Thèmes et commentaires . Actes
Droit In-Situ [2007] Cour de cassation : collection
機械可読データファイル (光ディスク)
Cour de cassation
Fayard c2006
Documentation Française c2005 Rapport annuel / Cour de cassation 2004
La documentation française c2005-
