ID:DA15551562
France. Assemblée nationale législative . Comité des colonies
France. Assemblée nationale constituante . Comité des colonies
France. Convention nationale. Comité colonial
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par Adrien Queslin, député du département de la Manche
De l'Imprimerie nationale 1792
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par Léon Levavasseur, député du département de la Seine-Inférieure : imprimé par délibération du comité des colonies, du 20 août 1792, l'an 4e. de la liberté
De l'Imprimerie nationale [1792]
par M. Journu-Auber, président du comité
par M. Journu-Auber, député du département de la Gironde, le 10 février 1792, quatrième année de la liberté
présentés au nom du comité colonial, par Charles Tarbé ...
par Ch. Tarbé, député du département de la Seine-Inférieure
De l'Imprimérie nationale [1792?]
par M. Jean-Adrien Queslin, député du département de la Manche
par M. Journu-Auber, député de la Gironde
par M. Journu-Auber, député du département de la Gironde
par P. Gonyn, député du département de la Haute-Garonne : le 2 mai 1792
De l'Imprimerie nationale 1791
De l'Imprimerie nationale [1791]
par M. Tarbé, ajourné à mardi matin
De l'Imprimerie nationale [1791 or 1792]
