CiNii Books Author - Krantz, Camille

1

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1898, (rapport général)

par Camille Krantz

Motteroz 1897 Chambre des députés 6e législature, session de 1897 . Annexe au procès-verbal de la 2e séance du 20 juillet 1897 ; no 2713

Available at 1 libraries
2

Annexe au rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'exercice 1898 : état a rectifié

par Camille Krantz

[Motteroz] [1897?] Chambre des députés 6e législature, session de 1897 . Annexe au procès-verbal de la séance du 13 juillet 1897 ; no 2663 (annexe)

Available at 1 libraries
3

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'exercice 1898

par Camille Krantz

[Motteroz] [1897?] Chambre des députés 6e législature, session de 1897 . Annexe au procès-verbal de la séance du 13 juillet 1897 ; no 2663

Available at 1 libraries
4

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner : 1o le projet de loi portant suppression de la contribution personnelle-mobilière et établissement d'une taxe d'habitation (no 2266); 2o le projet de loi portant suppression partielle de la contribution des portes et fenêtres (no 2267)

par Camille Krantz

[Motteroz] [1897?] Chambre des députés 6e législature, session de 1897 . Annexe au procès-verbal de la séance du 10 avril 1897 ; nos 2425-2426

Available at 1 libraries
5

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant attribution aux communes du quart du principal de la contribution foncière des propriétés non bâties

par Camille Krantz

[Motteroz] [1897?] Chambre des députés 6e législature, session de 1897 . Annexe au procès-verbal de la séance du 10 avril 1897 ; no 2424

Available at 1 libraries
6

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant fixation du budget général de l'exercice 1897

par Camille Krantz

[Motteroz] [1897?] Chambre des députés 6e législature, session de 1897 . Annexe au procès-verbal de la séance du 24 mars 1897 ; no 2363

Available at 1 libraries
7

2e rapport supplémentaire fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897, rapport général, (équilibre du budget de 1897)

par Camille Krantz

[Motteroz] [1897?] Chambre des députés 6e législature, session de 1897 . Annexe au procès-verbal de la séance du 12 février 1897 ; no 2278

Available at 1 libraries
8

1er rapport supplémentaire fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897, (rapport général, loi de finances)

par Camille Krantz

[Motteroz] [1897?] Chambre des députés 6e législature, session de 1897 . Annexe au procès-verbal de la séance du 9 février 1897 ; no 2263

Available at 1 libraries
9

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1897, (rapport général)

par Camille Krantz

Motteroz 1896 Chambre des députés 6e législature, session de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juillet 1896 ; no 2057

Available at 1 libraries
10

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'exercice 1897, (urgence déclarée)

par Camille Krantz

[Motteroz] [1896?] Chambre des députés 6e législature, session de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 10 juillet 1896 ; no 2011

Available at 1 libraries
11

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif aux impots directs sur les revenus et aux taxes y assimilées de l'exercice 1897

par Camille Krantz

Motteroz 1896 Chambre des députés 6e législature, session de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 22 juin 1896 ; no 1951

Available at 1 libraries
12

Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission du budget sur l'unification des services de voirie, (Art. 72 de la loi de finances de l'exercice 1896)

par Camille Krantz

[Motteroz] [1895?] Chambre des députés 6e législature, session extraordinaire de 1895 . Annexe au procès-verbal de la séance du 6 décembre 1895 ; no 1657

Available at 1 libraries
13

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1896, (Ministère des travaux publics)

par Camille Krantz

[Motteroz] [1895?] Chambre des députés 6e législature, session de 1895 . Annexe au procès-verbal de la séance du 13 juillet 1895 ; no 1549

Available at 1 libraries

Krantz, Camille

Search Results1-13 of 13

Search this author

Related Authors