CiNii Books 著者

321

Code de procédure pénale

annotations de jurisprudence et bibliographie par Jean-François Renucci ; et, en ce qui concerne l'exécution des sentences pénales, Jean-Paul Céré ; avec le concours de Carole Gayet

Dalloz c2012 54e éd Codes Dalloz . Droit privé

所蔵館12館
322

Code pénal

annotations de jurisprudence et bibliographie par Yves Mayaud ; avec le concours de Carole Gayet

Dalloz c2012 110e éd Codes Dalloz . Droit privé

所蔵館10館
323

Code des assurances

annotations de jurisprudence et bibliographie par Pascale Guiomard

Dalloz c2012 18e éd Codes Dalloz . Droit privé

所蔵館1館
324

Code de procédure fiscale

commentaires et annotations par Jean Lamarque

Dalloz c2012 19e éd Codes Dalloz . Droit public

所蔵館3館
325

Code de l'urbanisme

commentaires et annotations rédigés sous la direction de René Cristini ; avec le concours de Marie-Christine Mehl-Schouder ... [et al.]

Dalloz c2012 21e éd Codes Dalloz . Droit public

所蔵館2館
326

Code civil

Dalloz c2012 112e éd. / rédigée avec le concours de Alice Tisserand-Martin ... [et al.] Codes Dalloz . Droit privé

所蔵館16館
327

Code de commerce

Dalloz c2012 108e éd. / sous la direction de Nicolas Rontchevsky ; annotations de jurisprudence et bibliographie par Éric Chevrier et Pascal Pisoni Codes Dalloz . Droit privé

所蔵館9館
328

Code rural et de la pêche maritime, code forestier

commentaires et annotations jurisprudentielles et bibliographiques rédigés par Isabelle Couturier ; coordination éditoriale par Edith Dejean

Dalloz c2012 32e édition Codes Dalloz . Droit public

所蔵館3館
329

Code de la santé publique

avec le concours de Armelle Mavoka-Isana

Dalloz c2012 26e éd Codes Dalloz . Droit public

所蔵館8館
330

Code général des impôts

avec le concours de Gérard Zaquin

Dalloz c2012 Codes Dalloz . Droit public

所蔵館5館
331

Code de la route

commentaires et annotations par Laurent Desessard, Michel Massé, Emmanuel Aubin ; coordination éditoriale par Carole Gayet & Alexandra Jézéquel

Dalloz c2012 12e éd Codes Dalloz Droit privé

所蔵館1館
332

Code de la sécurité sociale, code de la mutualité

annotations de jurisprudence et de bibliographie par Anne-Sophie Ginon et Frédéric Guiomard ; avec le concours de Sonia Leroy

Dalloz c2012 36e éd Codes Dalloz . Droit public

所蔵館6館
333

Code de la fonction publique

annotations et commentaires par Serge Salon, Jean-Charles Savignac ; coordination éditoriale par Christelle de Gaudemont

Dalloz c2012 11e éd Codes Dalloz . Droit public

所蔵館4館
334

Code de la propriété intellectuelle

commentaires et annotations par Pierre Sirinelli, Sylviane Durrande, Antoine Latreille ; avec le concours de Jeanne Daleau

Dalloz c2012 12e éd Codes Dalloz . Droit privé

所蔵館1館
335

Code du travail

annotations jurisprudentielles et bibliographiques par Christophe Radé ; avec le concours de Caroline Dechristé

Dalloz c2012 74e éd Codes Dalloz . Droit privé

所蔵館13館
336

Code de la construction et de l'habitation

annotations et commentaires par Jean-Philippe Brouant ; et, dans le cadre des centres de recherches en droit immobilier des ICH, Sabine Bertolaso ... [et al.] ; coordination éditoriale par Antoine Vincent

Dalloz c2012 19e éd Codes Dalloz Droit public

所蔵館4館
337

Code de l'environnement

annotée et commentée par Chantal Cans et Philippe Billet ; coordination éditoriale par Edith Dejean

Dalloz c2012 15e éd Codes Dalloz . Droit public

所蔵館4館
338

Code des baux

commentaires par Joël Monéger ; mis à jour, pour la partie "Baux d'habitation" par Nicolas Damas ; et avec le concours, pour la partie "Professionnels de l'immobilier", de Moussa Thioye ; annotations jurisprudentielles et bibliographiques par Yves Rouquet

Dalloz c2012 23e éd Codes Dalloz . Droit privé

所蔵館4館
339

ក្រមព្រមទណ្ឌ នៃ ព្រះរាជាណាចក្រកម្ពុជា

ក្រសួងយុត្តិធម៌ [2011]

所蔵館1館
340

Méga Code civil

Dalloz c2011 9e éd. / rédigée sous la direction de Xavier Henry ; avec le concours de Guy Venandet ... [et al.] ; et la collaboration de Liliane Nau, Nicolas Damas, Annette Ganzer

所蔵館1館

France

検索結果4,917件中 321-340 を表示

この著者を外部サイトでさがす

関連著者