CiNii Books Author - France. Assemblée nationale . Chambre des députés

61

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du budget général de l'exercice 1897, (Ministère de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes), (service des beaux-arts)

par Georges Berger

Motteroz 1896 Chambre des députés 6e législature, session de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juillet 1896 ; no 2041

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Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice ..., (Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts), (service de l'instruction publique)

par M. Bouge

Motteroz 1896- Chambre des députés 6e législature, session de 1896, 1897 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juillet 1896, de la 2e séance du 20 juillet 1897 ; no 2040, 2697

1897 , 1898

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63

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du budget général de l'exercice 1897, (Ministère de la marine)

par J. de Kerjégu

Motteroz 1896 Chambre des députés 6e législature, session de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juillet 1896 ; no 2039

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64

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du budget général de l'exercice 1897, (Ministère de la guerre)

par M. Boudenoot

Motteroz 1896 Chambre des députés 6e législature, session de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juillet 1896 ; no 2038

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65

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du budget général de l'exercice 1897, (Ministère de l'intérieur), (service de l'Algérie)

par M. Chaudey

Motteroz 1896 Chambre des députés 6e législature, session de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juillet 1896 ; no 2037

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Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié), portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897, (Ministère de l'intérieur), (services pénitentiaires)

par le Comte de Saint-Quentin

Motteroz 1896?] Chambre des députés 6e législature, session de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juillet 1896 ; no 2036

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67

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du budget général de l'exercice 1897, (Ministère de l'intérieur)

par Maurice Lasserre

Motteroz 1896 Chambre des députés 6e législature, session de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juillet 1896 ; no 2035

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68

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice ..., (Ministère de la justice)

par M. Renault-Morlière

Motteroz 1896?- ] Chambre des députés 6e législature, session de 1896, 1897 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juillet 1896, de la 2e séance du 20 juillet 1897 ; no 2034, 2688

1897 , 1898

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69

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du budget général de l'exercice 1897, (Ministère des affaires étrangères)

par Étienne Flandin

Motteroz 1896 Chambre des députés 6e législature, session de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juillet 1896 ; no 2033, 2033 (annexe)

[texte] , annexe

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70

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice ..., (Ministère des finances)

par M. Jumel

Motteroz 1896?- ] Chambre des députés 6e législature, session de 1896, 1897 . Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juillet 1896, de la 2e séance du 20 juillet 1897 ; no 2032, 2687

1897 , 1898

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71

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'exercice 1897, (urgence déclarée)

par Camille Krantz

[Motteroz] [1896?] Chambre des députés 6e législature, session de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 10 juillet 1896 ; no 2011

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72

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif aux impots directs sur les revenus et aux taxes y assimilées de l'exercice 1897

par Camille Krantz

Motteroz 1896 Chambre des députés 6e législature, session de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 22 juin 1896 ; no 1951

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73

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897, (impôt général sur le revenu)

par Paul Delombre

Motteroz 1896?] Chambre des députés 6e législature, session de 1896 . Annexe au procès-verbal de la séance du 9 mars 1896 ; no 1831

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74

Projet de loi portant fixation des impôts directs sur les revenus et des taxes y assimilées de l'exercice 1897

présenté au nom de M. Félix Faure, président de la République française par Georges Cochery

Imprimerie nationale 1896

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75

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1896, (rapport général)

par Georges Cochery

Motteroz 1895 Chambre des députés 6e législature, session extraordinaire de 1895 . Annexe au procès-verbal de la séance du 28 octobre 1895 ; no 1582

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76

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant fixation du budget général de l'exercice 1896

par Georges Cochery

Motteroz 1895?] Chambre des députés 6e législature, session extraordinaire de 1895 . Annexe au procès-verbal de la 2e séance du 28 décembre 1895 ; no 1720

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77

Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission du budget sur l'unification des services de voirie, (Art. 72 de la loi de finances de l'exercice 1896)

par Camille Krantz

[Motteroz] [1895?] Chambre des députés 6e législature, session extraordinaire de 1895 . Annexe au procès-verbal de la séance du 6 décembre 1895 ; no 1657

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78

Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1896, (Ministère de la guerre)

par M. de la Porte

Motteroz 1895?] Chambre des députés 6e législature, session extraordinaire de 1895 . Annexe au procès-verbal de la séance du 3 décembre 1895 ; no 1645

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79

Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1896, (service de l'Algerie)

par M. Chaudey

Motteroz 1895?] Chambre des députés 6e législature, session extraordinaire de 1895 . Annexe au procès-verbal de la séance du 27 novembre 1895 ; no 1632

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80

Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner : 1o le projet de loi relatif aux patentes; 2o la proposition de loi de M. Georges Berry et plusieurs de ses collègues; portant revision de la loi du 15 juillet 1880 sur les patentes

par Antonin Dubost

Motteroz 1895?] Chambre des députés 6e législature, session extraordinaire de 1895 . Annexe au procès-verbal de la séance du 26 novembre 1895 ; no 1626

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France. Assemblée nationale . Chambre des députés

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