Author(s)
Bibliographic Information
Chambre des députés
A. Henry, impr. de la Chambre des députés
Search this Book/Journal
-
1
- Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à autoriser le département de la Vendée à s'imposer extraordinairement, pour les besoins de l'instruction primaire
-
par Baron Ladoucette
A. Henry 1838 Chambre des députés session 1838 ; no 283
Available at 1 libraries
-
2
- Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1935 : guerre défense des territoires d'outre-mer - poudres
-
par Léon Archimbaud
Imprimerie de la Chambre des députés 1934 Chambre des députés 15e législature,
session de 1934 ; no. 3839 Available at 1 libraries
-
3
- Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1935 : rapport général
-
par Paul Jacquier
Imprimerie de la Chambre des députés 1934 Chambre des députés 15e législature,
session de 1934 ; no. 3832 t. 1 , t. 2
Available at 1 libraries
-
4
- Projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice ...
-
présenté au nom de Albert Lebrun ; par Maurice Palmade et par Germain Martin
Imprimerie nationale 1932- Chambre des députés 15e législature,
session ordinaire de 1932, 1934 ; no. 575, 3825 1933 , 1935
Available at 1 libraries
-
5
- Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1928 : rapport général
-
par M. de Chappedelaine
Imprimerie de la Chambre des députés 1927 Chambre des députés 13e législature,
session de 1927 ; no. 4870 t. 1 , t. 2 , t. 3
Available at 1 libraries
-
6
- Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice ... : ministére des finances
-
par M. Palmade
Imprimerie de la Chambre des députés, Martinet 1926-1927 Chambre des députés 13e législature,
session de 1926, 1927 ; no. 3388, 4872 1927 , 1928
Available at 1 libraries
-
7
- Rapport supplémentaire fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1927 : rapport général
-
par Chappedelaine
Imprimerie de la Chambre des députés, Martinet 1926 Chambre des députés 13e législature,
session extraordinaire de 1926 ; no. 3534 Available at 1 libraries
-
8
- Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1927 : rapport général
-
par M. de Chappedelaine
Imprimerie de la Chambre des députés, Martinet 1926 Chambre des députés 13e législature,
session de 1926 ; no. 3386 t. 1 , t. 2 , t. 3
Available at 1 libraries
-
9
- Rapport fait au nom de la Commission d'assurance et de prévoyance sociales chargée d'examiner le projet de loi relatif au contrat d'assurance
-
par René Lafarge
[Martinet] [1926] Chambre des députés 13e législature,
session de 1926 . Annexe au procès-verbal de la 2e séance du 5 août 1926 ; no 3316 Available at 1 libraries
-
10
- Projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice ...
-
présenté au nom de Gaston Doumergue ; par J. Caillaux
Imprimerie nationale 1925- Chambre des députés 13e législature,
session ordinaire de 1925, 1926, 1927 ; no. 1956, 3248, 4310 1926 , 1927 , 1928
Available at 1 libraries
-
11
- Projet de loi relatif au contrat d'assurance
-
présenté Gaston Doumergue ; par Jastin Godart
Impr. de la Chambre des députés 1925 Chambre des députés 13e législature,
session de 1925 . Annexe au procès-verbal de la 2e séance du 7 avril 1925 ; no 1544 Available at 1 libraries
-
12
- Proposition de loi portant modification à la loi du 9 avril 1893 sur les accidents du travail
-
Simon Reynaud
Chambre des députés 1925 Chambre des députés
Available at 1 libraries
-
13
- Rapport fait au nom de la Commission d'assurance et de prévoyance sociales chargée d'examiner le projet de loi relatif au contrat d'assurance
-
par Antoine Saillard
[Martinet] [1922] Chambre des députés 12e législature,
session extraordinaire de 1922 . Annexe au procès-verbal de la séance du 26 octobre 1922 ; no 4973 Available at 1 libraries
-
14
- Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1922 : rapport général
-
par Maurice Bokanowski
Martinet 1921 Chambre des députés Session de 1921 ; no. 3160
t. 1
Available at 1 libraries
-
15
- Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1920 : rapport général
-
par Charles Dumont, et par Maurice Bokanowski et de Lasteyrie
Imprimerie de la Chambre des députés, Martinet 1920 Chambre des députés 10e législature,
session de 1920 ; no. 828 t. 1 , t. 2
Available at 1 libraries
-
16
- Projet de loi relatif au contrat d'assurance, (Renvoyé à la Commission d'assurance et de prévoyance sociales
-
présenté Paul Deschanel ; par J.L. Breton
[s.n.] [1920] Chambre des députés 12e législature,
session de 1920 . Annexe au procès-verbal de la séance du 9 mars 1920 ; no 491 Available at 1 libraries
-
17
- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget ordinaire des services civils de l'exercice 1919 : rapport général
-
par Louis Marin
Imprimerie de la Chambre des députés, Martinet 1920 Chambre des députés 10e législature,
session de 1919 ; no. 6158 t. 2
Available at 1 libraries
-
18
- Proposition de loi : tendant a organiser la protection efficace de la maternité et de l'enfance
-
présenté par M. Fernand Merlin
De la Chambre des Députés 1919 Chambre des députés Session de 1919 ; no. 5991
Available at 1 libraries
-
19
- Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif au compte spécial du ravitaillement
-
par Louis Marin
Imprimerie de la Chambre des députés, Martinet 1918 Chambre des députés 11e législature session de 1918 ; No. 4802
Available at 1 libraries
-
20
- Projet de loi portant fixation du budget ordinaire des services civils de l'exercice ...
-
présenté au nom de Raymond Poincaré ; par L.-L. Klotz
Imprimerie nationale 1917- Chambre des députés 11e législature,
session de 1917, 1918 ; no. 3941, 5005 1918 , 1919
Available at 1 libraries