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【Created on October 31, 2023】Integration of CiNii Books into CiNii Research

France. Sovereign ( : Louis XVI)

ID:DA10151614

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3281

Résultat du conseil d'État du roi, tenu à Versailles le 27 décembre 1788

[s.n.] [1788]

Available at 1 libraries
3282

Réponse du roi au parlement de Paris, au sujet des remontrances concernant ceux qui ne font pas profession de la religion catholique : du 27 janvier 1788

[s.n.] [1788]

Available at 1 libraries
3283

Discours du roi a la fin du lit de justice, tenu à Versailles, le 8 mai 1788

[s.n.] [1788]

Available at 1 libraries
3284

Discours de M. le garde des sceaux, pour annoncer la déclaration du roi, sur les vacances

[s.n.] [1788]

Available at 1 libraries
3285

Discours de M. le garde des sceaux, pour annoncer l'édit du roi, portant réduction d'offices dans sa cour de parlement de Paris

De l'imprimerie de Ph.-D. Pierres, premier imprimeur ordinaire du roi [1788?]

Available at 1 libraries
3286

Discours de M. le garde des sceaux, pour annoncer l'édit du roi, portant supression des tribunaux d'exception

De l'imprimerie de Ph.-D. Pierres, premier imprimeur ordinaire du roi [1788?]

Available at 1 libraries
3287

Arret du Conseil d'État du roi pour la convocation des Etats-généraux : suivi de la réponse du roi aux remontrances du clergé

[s.n.] en juillet. 1788

Available at 1 libraries
3288

Règlement concernant l'admission des élèves de la marine, & leur instruction dans le port : du 29 juin 1788 : de par le roi

De l'Imprimerie royale 1788

Available at 1 libraries
3289

Règlement concernant les pensions de retraite du département de la marine : du 24 juin 1788 : de par le roi

De l'Imprimerie royale 1788

Available at 1 libraries
3290

Instruction arrêtée par le roi, concernant les rapports & la correspondance des commandans & intendans des provinces, commandans de divisions, officiers généraux divisionnaires, commandans de régimens, inspecteurs directeurs ou officiers en résidence du corps-royal de l'artillerie & de celui génie, commissaires-ordonnateurs des divisions, commissaires des guerres, & généralement tous membres ou employés de l'administration militaire : du 21 juin 1788 : de par le roi

Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ... 1788

Available at 1 libraries
3291

Édit du roi, portant rétablissement de l'office d'avocat de Sa Majesté à l'amirauté de France, au siege général de la table de marbre du palais, en faveur du sieur abbé Poncelin de la Roche-Tilhac, conseiller au même siege : donné à Versailles au mois de décembre 1787 : registré en parlement le onze mars mil sept cent quatre-vingt-huit

Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ... 1788

Available at 1 libraries
3292

Déclaration du roi, en faveur des curés dépendant de l'ordre de Malte : donnée à Versailles au mois de décembre 1787 : registrée en parlement le sept mars mil sept cent quatre-vingt-huit

Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ... 1788

Available at 1 libraries
3293

Règlement fait par le roi, concernant la société royale d'agriculture : du 30 mai 1788

De l'Imprimerie royale 1788

Available at 1 libraries
3294

Réglement arrêté par le roi, portant établissement d'un directoire d'administration, & d'un Conseil de santé pour les hôpitaux militaires : du 18 mai 1788

Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ... 1788

Available at 1 libraries
3295

Édit du roi portant rétablissement de la cour plénière : donné à Versailles au mois de mai 1788

Chez H.N. Nyon, imprimeur du parlement ... 1788

Available at 1 libraries
3296

Édit du roi, portant réduction d'offices dans son conseil supérieur d'Alsace, creátion d'un grand-bailliage & de deux présidiaux : donné à Versailles au mois de mai 1788

Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ... 1788

Available at 1 libraries
3297

Édit du roi, portant réduction d'offices dans son conseil supérieur du Roussillon, & creátion d'un grand-bailliage

Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ... 1788

Available at 1 libraries
3298

Édit du roi, portant réduction d'offices dans sa cour de parlement de Nancy : donné à Versailles au mois de mai 1788

Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ... 1788

Available at 1 libraries
3299

Édit du roi, portant réduction d'offices dans sa cour de parlement de Douay : donné à Versailles au mois de mai 1788

Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ... 1788

Available at 1 libraries
3300

Édit du roi, portant réduction d'offices dans sa cour de parlement de Besançon : donné à Versailles au mois de mai 1788

Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ... 1788

Available at 1 libraries

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