CiNii 国立情報学研究所学術情報ナビゲータ[サイニィ]

論文・データをさがす
大学図書館の本をさがす
日本の博士論文をさがす

ログイン
English

図書・雑誌検索
著者検索
内容検索

すべての資料

図書

雑誌

詳細検索

タイトル

タイトル完全一致統一タイトルを含む

著者名

別名を含む

著者ID

統一タイトルID

出版者

ISBN

ISSN

NCID

件名

分類

注記

資料種別

言語種別

出版年

年から年まで

図書館ID

機関ID

地域

図書館ID・機関ID・地域を記憶する

閉じる

【2023年10月31日掲載】CiNii BooksのCiNii Researchへの統合について
新「国立国会図書館サーチ」公開によるCiNiiサービスへの影響について

France. Parlement (Paris)

ID:DA02122450

別名: France. Cour de parlement (Paris)

Parlement de Paris

同姓同名の著者を検索

検索結果641件中 1-20 を表示

1
2
3
4
5
6
...
33
1 / 33

すべて選択：

1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises

fondé par J. Mavidal et E. Laurent ; publié par l'Institut d'histoire de la Révolution française, Université de Paris I

Éditions du CNRS 1976-

1re sér., t. 91 , 1re sér., t. 92 , 1re sér., t. 93 , 1re sér., t. 94 , 1re sér., t. 95 , 1re sér., t. 96 , 1re sér., t. 97 , 1re sér., t. 98 , 1re sér., t. 99 , 1re sér., t. 100 , 1re sér., t. 101 , 1re sér., t. 102

所蔵館17館
2

Actes du Parlement de Paris

par Edgard Boutaric

Georg Olms 1975

1 , 2

所蔵館4館
3

Confessions et jugements de criminels au Parlement de Paris (1319-1350)

Publiés par Monique Langlois et Yvonne Landhers

S.E.V.P.E.N. 1971

所蔵館1館
4

Les arrêts et jugés du Parlement de Paris sur appels flamands : conservés dans les registres du Parlement

publiés avec une introduction historique par R.C. van Caenegem

S.C.T. 1966- Recueil de l'ancienne jurisprudence de la Belgique = Verzameling van de oude rechtspraak in België sér. 1

1 , 2

所蔵館4館
5

Arrêté du parlement de Paris, séant a Troyes, du dix-neuf septembre 1787

[s.n.] [1787]

所蔵館1館
6

Remontrances du parlement de Paris au roi, avec l'adhésion formelle de soixante mille signatures

De l'imprimerie du parlement [ca. 1791]

所蔵館1館
7

Arrêté de la cour du parlement de Paris, séant a Tournay, qui casse et annulle la Constitution françoise, dénoncé a l'Assemblée nationale

De l'imprimerie de J.J. Serré ... 1791

所蔵館1館
8

Dictionnaire des honnêtes gens

rédigé par P. Sylvain Maréchal ; pour servir de correctif aux dictionnaires des grands hommes ; précédé d'une nouvelle édition, de l'Almanach des honnêtes gens

Chez Gueffier jeune, libraire-imprimeur ... 1791

所蔵館1館
9

Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 28 juin 1790, portant que les impositions de 1789 seront payées sur la récolte de 1789, & celles de 1790 sur la récolte de 1790, sans rien préjudicier aux usages locaux ou aux clauses des baux relativement aux fermiers entrans ou sortans : et concernant le payement des impositions assises sur les biens domaniaux ou ecclésiastiques : données à Paris le 10 juillet 1790 : transcrites en Parlement, en vacations, le 24 juillet audit an

Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ... 1790

所蔵館1館
10

Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 27 mars dernier, relatif au payement de la contribution patriotique : données à Paris, le premier avril 1790 : transcrites en parlement, en vacations, le 15 avril audit an

Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ... 1790

所蔵館1館
11

Lettres patentes du roi, sur les décrets de l'Assemblée nationale, des 4 & 5 janvier 1790, concernant les pensions, traitemens conservés, &c. la suspension de tout paiement, même provisoire, desdites pensions, & de tous appointemens & traitemens à l'égard des François actuellement absens sans mission expresse du gouvernement, & enfin le sequestre des revenus des bénéfices dont les titulaires françois, également absens du royaume, le seront encore trois mois après la publication desdites lettres patentes : données à Paris, le 14 janvier 1790 : transcrites en parlement, en vacations, le 20 janvier audit an

Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ... 1790

所蔵館1館
12

Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, qui autorisent les villes, bourgs, villages & paroisses auxquels les ci-devant seigneurs ont donné leurs noms de famille, à reprendre leurs noms anciens : données à Paris, le 23 juin 1790

Chez L. Barbou, imprimeur du roi [1790]

所蔵館1館
13

Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant les condamnations prononcées pour raison des délits & des crimes : données à Paris, au mois de janvier 1790 : transcrites en parlement, en vacations, le vingt-neuf janvier audit an

Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ... 1790

所蔵館1館
14

Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 3 de ce mois, concernant les droits féodaux rachetables : données à Paris, le 9 mai 1790 : transcrites en parlement, en vacations, le 20 mai audit an

Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ... 1790

所蔵館1館
15

Lettres patentes du roi, sur décret de l'Assemblée nationale, portant que, nonobstant toute attribution, tous juges ordinaires peuvent & doivent informer de tous crimes : données à Paris, le 16 janvier 1790 : transcrites en parlement, en vacations, le 20 janvier audit an

Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ... 1790

所蔵館1館
16

Lettres patentes du roi, sur décrets de l'Assemblée nationale, qui affranchissent de la formalité du contrôle & des droits de timbre, tous les actes relatifs à la constitution des municipalités & autres corps administratifs, & qui déterminent l'état des villes & communautés mi-parties entre différentes provinces : données à Paris, au mois de janvier 1790 : transcrites en parlement, en vacations, le vingt-sept janvier audit an

Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ... 1790

所蔵館1館
17

Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant l'élection des juges-consuls : données à Saint-Cloud le 30 juin 1790 : transcrites en parlement, en vacations, le 17 juillet audit an

Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ... 1790

所蔵館1館
18

Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, interprétatif des décrets précédens, concernant les prés soumis à la vaine pâture : données à Paris, le 30 juin 1790 : transcrites en parlement, en vacations, le dix juillet audit an

Chez N.H. Nyon ... 1790

所蔵館1館
19

Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 26 juin 1790, concernant la perception des droits d'aides à Beauvais, sur les bestiaux, les jours de francs-marchés, & portant injonction à la municipalité, de maintenir le régime & la police desdits francs-marchés, & de veiller au maintien des exercices de tous les autres droits d'aides, & à la suite de leurs recouvremens : données à Saint-Cloud le 28 juin 1790

Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ... 1790

所蔵館1館
20

Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant l'intitulé des délibérations des corps administratifs : données à Paris, le 27 juin 1790 : transcrites en parlement, en vacations, le 17 juillet audit an

Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ... 1790

所蔵館1館

1
2
3
4
5
6
...
33
1 / 33

この著者を外部サイトでさがす

VIAF
KAKEN — 研究者をさがす
J-GLOBAL
researchmap
Google Scholar
Google
Yahoo! JAPAN

関連著者

France. Sovereign ( : Louis XVI)
France. Assemblée nationale constituante
Mavidal, J.
France. Convention nationale
Université de Paris I: Panthéon-Sorbonne. Institut d'histoire de la Révolution française
Boutaric, Edgard
Langlois, Monique
Lanhers, Yvonne
Archives nationales (France)
Caenegem, R. C. van
Maréchal, Sylvain

ページトップへ

スマートフォン版

|

PC版

CiNiiについて

ヘルプ

新着情報
- お知らせ
- RSS
- Twitter

NIIのコンテンツサービス