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Roederer, P.-L. (Pierre-Louis)

ID:DA10159398

Alias Name

Roederer, Pierre Louis, comte

Roederer, Pierre-Louis

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Rapport sur les articles généraux relatifs a l'organisation des corps de finance, proposés, au nom des Comités des contributions publiques, des finances, des domaines, d'agriculture & de commerce, dans la séance du 23 avril 1791

par M. Rœderer

De l'Imprimerie nationale [1791]

Available at 1 libraries
62

Discours de P.L. Rœderer, sur l'essence du pouvoir exécutif et sur les bases du systême administratif, prononcé dans la séance du 10 août 1791

De l'Imprimerie nationale [1791]

Available at 1 libraries
63

Second rapport fait au nom du comité des contributions publiques, sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques, & à celles des départemens pour l'année 1791 : le 19 février 1791

De l'Imprimerie nationale 1791

Available at 1 libraries
64

Rapport fait au nom du comité des contributions publiques, sur le taux de la retenue que les débiteurs de rentes ou autres prestations seront autorisés à faire à raison de la contribution foncière, en acquittant ces rentes ou prestations

De l'Imprimerie nationale 1791

Available at 1 libraries
65

Rapport du comité des contributions publiques, sur la fixation & répartition des contributions foncière et mobiliaire et sur la prorogation des contributions indirectes pour l'année 1792

De l'Imprimerie nationale [1791]

Available at 1 libraries
66

Décret sur la répartition des 300,000,000 de livres de contributions foncière et mobiliaire, de 1791

De l'Imprimerie nationale [1791]

Available at 1 libraries
67

Projet de décret, présenté par le comité des contributions publiques, sur la répartition des 300,000,000 de livres de contributions foncière et mobiliaire, de 1791

De l'Imprimerie nationale [1791]

Available at 1 libraries
68

Notes a joindre au rapport du comité des contributions publiques, sur la répartition des contributions

De l'Imprimerie nationale [1791]

Available at 1 libraries
69

Rapport fait, au nom du comité des contributions publiques, sur la répartition de la contribution foncière & de la contribution mobiliaire entre les départemens

De l'Imprimerie nationale 1791

Available at 1 libraries
70

Rapport sur les taxes, vulgairement nommées droits à l'entrée des productions & des marchandises dans les villes, fait au nom du comité de l'imposition

De l'Imprimerie nationale [1791]

Available at 1 libraries
71

Rapport sur les taxes, vulgairement nommées droits à l'entrée des productions & des marchandises dans les villes, fait au nom du comité de l'imposition

De l'Imprimerie nationale [1791]

Available at 1 libraries
72

Rapport fait au nom du comité des contributions publiques, sur un dégrèvement à accorder à dix-sept départemens

De l'Imprimerie nationale [1791]

Available at 1 libraries
73

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité de l'imposition, le 3 décembre 1790, sur la proposition d'imposer les rentes dues par le Trésor public

De l'Imprimerie nationale 1791

Available at 1 libraries
74

P.L. Rœderer à la société des amis de la constitution de Metz

[P.L. Rœderer]

[s.n.] [1791]

Available at 1 libraries
75

Troisième rapport fait au nom du comité des contributions publiques, sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques & à celles des départemens, pour l'année 1791, le 15 mars 1791

De l'Imprimerie nationale 1791

Available at 2 libraries
76

Rapport fait au nom du comité des contributions publiques : sur l'organisation de la régie des droits d'enregistrement, timbre, hypothèque, &c

De l'Imprimerie nationale 1791

Available at 2 libraries
77

Rapport sur les articles cénéraux relatifs a l'organisation des corps de finance, proposés, au nom des comités des contributions publiques, des finances, des domaines, d'agriculture & de commerce, dans la séance du 23 avril 1791

par M. Rœderer

De l'Imprimerie nationale [1791]

Available at 1 libraries
78

Rapport fait au nom du comité des contributions publiques, sur la cotisation à la contribution foncière bois-futaies ou destinés à le devenir, et des tourbières

De l'Imprimerie nationale [1791?]

Available at 2 libraries
79

Rapport fait au nom du Comité de l'imposition, concernant le revenu public provenant de la vente exclusive du tabac

De l'imprimerie nationale [1790]

Available at 1 libraries
80

Rapport fait au nom du comité de l'imposition, le 6 décembre 1790, sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques & à celles des départemens, pour l'année 1791

De l'Imprimerie nationale [1790]

Available at 1 libraries

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