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【Created on October 31, 2023】Integration of CiNii Books into CiNii Research

France. Sovereign ( : Louis XVI)

ID:DA10151614

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3601

Instruction, sur les moyens de suppléer à la disette des fourrages, & d'augmenter la subsistance des bestiaux

De l'Imprimerie royale , Chez Joseph Dalles, imprimeur-libraire ... 1785

Available at 1 libraries
3602

Décision du 27 février 1785, par laquelle le roi a laissé, à la Compagnie des Indes, l'option d'exploiter son privilége ou de s'en désister

[s.n.] [1785]

Available at 1 libraries
3603

Lettres patentes du roi, concernant la translation de l'hôpital royal des quinze-vingt dans l'hôtel anciennement occupé par la compagnie des mousquetaires noirs, dans la rue de Charenton : données à Versailles au mois de décembre 1779 : registrées en parlement le 31 desdits mois & an

De l'imprimerie de Prault, imprimeur du roi ... 1781

Available at 1 libraries
3604

Edit du roi, et déclaration interprétative d'icelui : qui rappelle à leurs fonctions & à l'exercice de leurs charges, les officiers de la cour des monnoies, supprimés par édit du mois de septembre 1771 : donnés à Versailles aux mois de juillet & 29 août 1778 : registrés en la cour des monnoies les 29 août & 5 septembre audit an

Chez Prault, imprimeur du roi ... 1781

Available at 1 libraries
3605

Édit du roi, qui supprime les offices de contrôleurs des finances : donné à Versailles au mois de juin 1779 : registré en la chambre des comptes le 13 août audit an

De l'imprimerie de Prault, imprimeur du roi ... 1781

Available at 1 libraries
3606

Lettres patentes du roi, portant union des biens de l'Hôpital Saint-Jacques à celui des enfans-trouvés, & permission aux administrateurs de cette maison d'acquérir un terrein & bâtiment, pour y recevoir les enfans nouveaux-nés, atteints de maladies communicables : données à Marli au mois de mai 1781 : registrées en parlement le 25 desdits mois & an

De l'Imprimerie royale 1781

Available at 1 libraries
3607

Lettres patentes du roi, concernant l'Hôtel-Dieu de Paris : données à Versailles le 22 avril 1781 : registrées en parlement le 11 mai audit an

De l'Imprimerie royale 1781

Available at 1 libraries
3608

Édit du roi, portant création de trois millions de rentes viagères : donné à Versailles au mois de mars 1781 : registré en parlement le 13 dedits mois & an

De l'Imprimerie royale 1781

Available at 1 libraries
3609

Déclaration du roi, qui assujettit tous les trésoriers & officiers comptables des deniers royaux, indistinctement, à compter à l'avenir au Conseil royal des finances par états au vrai : donnée à Versailles le 1er. mars 1781 : registrée en la chambre des comptes le 20 desdits mois & an

De l'Imprimerie royale 1781

Available at 1 libraries
3610

Déclaration du roi, concernant les jeux défendus : donnée à Versailles le 1er. mars 1781 : registrée en parlement le 2 mars audit an

De l'Imprimerie royale 1781

Available at 1 libraries
3611

Édit du roi, portant création de six millions de rentes viagères : donné à Versailles au mois de février 1781 : registré en parlement le 13 desdits mois & an

De l'Imprimerie royale 1781

Available at 1 libraries
3612

Lettres patentes du roi, qui homologuent une délibération du clergé de France, du 6 Octobre 1780, pour emprunter, au denier vingt-cinq, la somme nécessaire pour rembourser le dernier emprunt de trente millions : données à Versailles le 20 janvier 1781 : registrées en parlement le 13 mars suivant

De l'Imprimerie royale 1781

Available at 1 libraries
3613

Déclaration du roi, concernant les droits des secrétaires du conseil, pour les baux, régies & traités : donnée à Versailles le 14 janvier 1781 : registrée ès registres de l'audience de France, le 27 desdits mois & an

De l'Imprimerie royale 1781

Available at 1 libraries
3614

Déclaration du roi, concernant les epoques de la levée du sel d'impôt & des livraisons des francs-salés, & qui dispense des devoirs des gabelles aux greniers, ceux des contribuables dont la taxe à la taille ou à la capitation n'est que de trois livres, les autorisant à prendre dans les regrats le sel de leur consommation : donnée à Versailles, le 18 décembre 1780 : registrée en la cour des aides le douze janvier mil sept cent quatre-vingt un

Chez Knapen & fils, libr-impr. de la cour des aides ... 1781

Available at 1 libraries
3615

Lettres patentes du roi, contenant règlement pour l'administration de la ville de Lyon : données à Versailles le 15 décembre 1780 : registrés en la chambre des comptes le 21 janvier 1781

De l'Imprimerie royale 1781

Available at 1 libraries
3616

Lettres patentes du roi, concernant les taxes d'offices des gardes-haras & gardes-étalons : données à Versailles le 15 septembre 1780 : registrées en la cour des aides le 1er. décembre audit an

De l'Imprimerie royale 1781

Available at 1 libraries
3617

Édit du roi, portant suppression de tous les offices de receveurs & contrôleurs généraux des domaines & bois, receveurs particuliers desdits bois, receveurs, gardes généraux & collecteurs des amendes, restitutions & confiscations dans les maîtrises des bois, eaux & forêts : donné à Versailles au mois d'août 1777 : registré en la Chambre des comptes le 26 d'août 1777

De l'imprimerie de Prault, imprimeur du roi ... 1781

Available at 1 libraries
3618

Declaration du roi, concernant les attroupemens avec port d'armes : donnée à Versailles le 9 mars 1780 : registrée en parlement le quatorze mars audit an

Chez Prault, imprimeur du roi ... 1781

Available at 1 libraries
3619

Édit du roi, concernant la vente des immeubles des hôpitaux du royaume : donné à Versailles au mois de janvier 1780 : registré en parlement le 14 desdits mois & an

De l'imprimerie de Prault, imprimeur du roi ... 1781

Available at 1 libraries
3620

Compte rendu au roi, par M. Necker, directeur général des finances : au mois de janvier 1781

[s.n.] [1781]

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